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Section XVII > Chapitre 87 > Position 8712

Explanatory notes

… types spécialisés tels que : 1)    Les triporteurs conçus généralement sous la forme d'un ensemble articulé comprenant … spécialement conçus pour les artistes de music‑hall, caractérisés par leur légèreté, des roues à pignon fixe, … Les bicyclettes équipées de stabilisateurs à petites roues latérales, généralement fixés au moyeu de la roue arrière. …

Section XX > Chapitre 96 > Position 9620

Explanatory notes

… aléatoires. Ils peuvent être télescopiques et sont généralement portatifs, et peuvent être munis d’un dispositif ou d’une tête à ouverture rapide qui permet de monter ou de démonter aisément … déplacement. Un trépied est un support muni de trois pieds offrant une stabilité significative au dispositif qu’il …

Section IV > Chapitre 16 > Position 1605

Explanatory notes

… invertébrés aquatiques, préparés ou conservés. 1605.10 ‑ Crabes               ‑ Crevettes : 1605.21 ‑ ‑ Non … états sous lesquels peuvent être présentés les produits entrant dans cette dernière position s'appliquent, mutatis …

Section XI > Chapitre 58 > Position 5807

Explanatory notes

… commerciales revêtues, par exemple, de la marque ou de la raison sociale ou, le cas échéant, de l'emblème du fabricant … ou de la nature du textile constituant l'objet ( soie , rayonne viscose , etc.), et les étiquettes utilisées par les … les objets qui leur appartiennent; ces dernières portent généralement des initiales, un cadre avec l'emplacement …

Section VII > Chapitre 39 > Position 3902

Explanatory notes

… et des mélanges de polymères, voir les Considérations générales du présent Chapitre. Les caractéristiques physiques générales du polypropylène sont … des bouteilles, des plateaux et des boîtes destinés à ranger du matériel de précision, des tuyaux pour le …

Section VIII > Chapitre 41 > Position 4106

Explanatory notes

… mais non autrement préparées (voir les Considérations générales du présent Chapitre). La distinction entre les … de caprins peuvent être mégissées (voir les Considérations générales du présent Chapitre). La présente position englobe … peaux des animaux dépourvus de poils, ayant subi les mêmes opérations que les cuirs et peaux repris dans ces positions …

Section II > Chapitre 6

Explanatory notes

… ou l'ornementation, ainsi que les plants, plantes et racines de chicorée, autres que les racines du n° 12.12 , … utilisés directement dans l'alimentation. Sont également rangés dans ce Chapitre : 1)  Les fleurs et boutons de fleurs, coupés, les feuillages, feuilles, rameaux et autres parties de plantes, frais, séchés, …

Section XVIII > Chapitre 91 > Position 9110

Explanatory notes

… Dans le cas des mouvements à affichage mécanique, le cadran et les aiguilles peuvent être compris ou non. Par … monté auquel manquent certaines pièces, indépendamment du cadran, des aiguilles et de la tige de remontoir (par … le mécanisme de remontage et de mise à l'heure, la raquetterie, ainsi que les mécanismes additionnels (par …

Section VIII > Chapitre 41 > Position 4113

Explanatory notes

… après dessèchement après tannage (voir les Considérations générales du présent Chapitre). La distinction entre les … de caprins sont souvent mégissées (voir les Considérations générales du présent Chapitre). La présente position englobe … peaux des animaux dépourvus de poils, ayant subi les mêmes opérations que les cuirs et peaux repris dans ces positions …

Section VII > Chapitre 40 > Position 4015

Explanatory notes

… gants, tabliers, etc., de protection pour chirurgiens et radiologues, les vêtements pour scaphandriers, etc. : 1)    … feutres et nontissés, imprégnés, enduits, recouverts ou stratifiés avec du caoutchouc, autres que ceux relevant de … en matières textiles, pour autant qu'ils conservent leur caractère essentiel d'articles en caoutchouc. Parmi les …

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