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Section XV > Chapitre 74 > Position 7407

Explanatory notes

… base de cuivre‑zinc (laiton) 7407.29 ‑ ‑ Autres Les barres sont définies par la Note 9 a) de la Section XV et les … parfois aussi par forgeage (à la presse ou au marteau). Ils peuvent être parachevés à froid (le cas échéant, après recuit), par étirage à froid, redressage ou …

Section VI > Chapitre 31 > Position 3102

Explanatory notes

… y compris les mélanges non visés dans les sous-positions précédentes La présente position comprend exclusivement , sous réserve qu'ils ne soient pas présentés sous les conditionnements prévus au …

Section VI > Chapitre 30 > Position 3001

Explanatory notes

… autres organes d'origine animale à usages opothérapiques , présentés à l'état desséché, même pulvérisés (cervelles, … organes ou de leurs sécrétions , quel que soit le procédé d'obtention de ces extraits (extraction au moyen de solvants, précipitation, coagulation, etc.). Ces extraits …

Section VI > Chapitre 31 > Position 3103

Explanatory notes

… phosphatés.               - Superphosphates : 3103.11 - - Contenant en poids 35 % ou plus de pentaoxyde de diphosphore (P 2 O 5 ) 3103.19 - - Autres 3103.90 - Autres La présente position comprend exclusivement , sous réserve …

Section XVI > Chapitre 85 > Position 8502

Explanatory notes

… diesel ou semi‑diesel) : 8502.11 - - D'une puissance n'excédant pas 75 kVA 8502.12 - - D'une puissance excédant … fait corps avec la génératrice ou que, séparées mais présentées en même temps, les deux machines sont conçues …

Section XV > Chapitre 72 > Position 7209

Explanatory notes

… laminés à froid, non plaqués ni revêtus (+). - Enroulés, simplement laminés à froid : 7209.15 - - D'une épaisseur de 3 mm ou plus 7209.16 - - D'une épaisseur excédant 1 mm mais inférieure à 3 mm 7209.17 - - D'une épaisseur de 0,5 mm ou plus mais n'excédant pas 1 mm 7209.18 - - D'une épaisseur inférieure à …

Section V > Chapitre 27 > Position 2715

Explanatory notes

… par exemple). Les mélanges bitumineux de la position sont notamment les suivants : 1)    Les cut‑backs , qui sont des mélanges …

Section XX > Chapitre 96 > Position 9613

Explanatory notes

… 9613.80 ‑ Autres briquets et allumeurs 9613.90 ‑ Parties La présente position comprend notamment : 1)  Les briquets et allumeurs mécaniques . On … divers types mécaniques de briquets et d’allumeurs, dont un des traits communs est d’être équipés d’un …

Section VI > Chapitre 29 > Position 2923

Explanatory notes

… - Autres Les sels organiques d’ammonium quaternaires contiennent un cation azoté tétravalent R 1 R 2 R 3 R 4 N + , où R 1 , R 2 , R 3 et R 4 peuvent être des radicaux alkyles ou aryles (méthyle, … tolyle, etc.). Ces radicaux peuvent être les mêmes, ou être différents entre eux. Ce cation peut former une liaison avec …

Section V > Chapitre 27 > Position 2714

Explanatory notes

… produits appelés sables asphaltiques dans certains pays), sont des matières très visqueuses ou solides, de couleur … de matières minérales inertes. Cette position couvre également : 1)    Les schistes bitumineux et les sables … Tous les produits visés ci‑dessus sont compris ici, qu'ils aient été ou non traités en vue d'éliminer leur eau ou leur …

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