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Système harmonisé
Section IV > Chapitre 20 > Position 2007
… Confitures, gelées, marmelades, purées et pâtes de fruits, obtenues par cuisson, avec ou sans …
Explanatory notes
… 20.07 ‑ Confitures, gelées, marmelades, purées et pâtes de fruits, obtenues par cuisson, avec ou sans … pâtes de fruits (pommes, coings, poires, abricots, amandes, etc.) sont des purées de fruits évaporées, d'une consistance … qui sont normalement préparés avec du sucre peuvent être édulcorés au moyen d'édulcorants synthétiques …Section XVII > Chapitre 89 > Position 8902
… Bateaux de pêche; navires-usines et autres bateaux pour le traitement ou la mise en conserve …
Explanatory notes
… 89.02 - Bateaux de pêche; navires‑usines et autres bateaux pour le traitement ou la mise en conserve … les navires‑usines pour la mise en conserve de poissons, etc. Les bateaux de pêche susceptibles d'être utilisés pour les excursions, notamment pendant la …Section IV > Chapitre 20 > Position 2004
… préparés ou conservés autrement qu'au vinaigre ou à l'acide acétique, congelés, autres que les produits du n° 20.06. …
Explanatory notes
… préparés ou conservés autrement qu'au vinaigre ou à l'acide acétique, congelés, autres que les produits du n° 20.06. … 2004.10 ‑ Pommes de terre 2004.90 ‑ Autres légumes et mélanges de légumes Les légumes congelés de la présente … maïs doux en épis ou en grains , les carottes , les pois, etc., congelés même précuits, présentés avec du beurre ou …Section VI > Chapitre 38 > Position 3822 > 3822.1 > 3822.12
… Pour le Zika et d’autres maladies transmises par les moustiques du genre …
Classification opinions
… : TRIS-HCl, EDTA; 9) Eau : eau exempte de DNase/RNase; et 10) Instructions d’utilisation (manuel). Le produit doit être utilisé avec des échantillons d’ARN extraits du sérum, … virus Zika, exprimée en copies/μL, en utilisant la courbe d'étalonnage générée à partir du standard de quantification, …Section VI > Chapitre 38 > Position 3808 > 3808.6 > 3808.61
… Conditionnées dans des emballages d'un contenu en poids net n'excédant pas 300 g …
Classification opinions
… 1. Lotion antiparasitaire contenant 1,0 % de perméthrine (principe actif), 0,5 % de malathion (principe … pipéronyle (synergique du principe actif), de l’isododécane et du gaz propulseur HFA134a. Ce produit est conditionné pour la vente au détail dans des flacons en matières plastiques de 125 ml, …Section XVIII > Chapitre 91 > Position 9106
… Appareils de contrôle du temps et compteurs de temps, à mouvement d'horlogerie ou à moteur …
Explanatory notes
… 91.06 ‑ Appareils de contrôle du temps et compteurs de temps, à mouvement d'horlogerie ou à moteur … l'inscription du moment auquel un acte ou une opération ont été accomplis et tous autres appareils de contrôle non … à mesurer des espaces de temps plus ou moins courts. Pour être repris ici, les appareils de l'espèce doivent, en …Section XVI > Chapitre 84 > Position 8441
… Autres machines et appareils pour le travail de la pâte à papier, du papier …
Explanatory notes
… 84.41 ‑ Autres machines et appareils pour le travail de la pâte à papier, du papier … 2) Les machines à découper à l’emporte‑pièce (confettis, étiquettes, papier‑dentelle, fiches de classeurs, enveloppes à fenêtres, boîtages, etc.). 3) Les machines à couper, tracer ou rainer les …Section XI > Chapitre 58 > Position 5802
… autres que les articles du n° 58.06; surfaces textiles touffetées, autres que les produits du n° 57.03. …
Explanatory notes
… autres que les articles du n° 58.06; surfaces textiles touffetées, autres que les produits du n° 57.03. 5802.10 ‑ Tissus … mais quelquefois sur une seule; elles peuvent parfois être coupées. Les boucles ont souvent l'aspect vrillé et … ). Sont en outre exclues de cette position : a) Les étoffes bouclées en bonneterie ( n° 60.01 ). b) Les …Section X > Chapitre 48 > Position 4804
… Papiers et cartons Kraft, non couchés ni enduits, en rouleaux ou en …
Explanatory notes
… 48.04 ‑ Papiers et cartons Kraft, non couchés ni enduits, en rouleaux ou en … dont un côté excède 36 cm et l'autre 15 cm à l'état non plié (voir la Note 8 du présent Chapitre). Découpés … . Les papiers et cartons de cette position peuvent avoir été soumis aux traitements stipulés dans la Note 3 du …Section IV > Chapitre 20 > Position 2005
… préparés ou conservés autrement qu'au vinaigre ou à l'acide acétique, non congelés, autres que les produits du n° 20.06. …