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Section XVI > Chapitre 84 > Position 8462 > 8462.2 > 8462.29

Classification opinions

… 1. Machine à former les tubes à souder présentée sans dispositif de … utilisée pour conférer une forme tubulaire à des feuillards métalliques en rouleaux. La machine se compose des éléments

Section V > Chapitre 27 > Position 2710 > 2710.9 > 2710.99

Classification opinions

… certains produits du Ch. 27 : vaselines, cires de pétrole, bitumes et huiles de pétrole (nOS 27.12, 27.13 et 27.10). … les différentes catégories de produits sont repris, sous forme de diagramme, en annexe au présent avis. Adoption : … pétrole, dont le point de solidification, déterminé par la méthode du thermomètre tournant (ISO 2207 (équivalente à la …

Section V > Chapitre 27 > Position 2712 > 2712.10

Classification opinions

… certains produits du Ch. 27 : vaselines, cires de pétrole, bitumes et huiles de pétrole (nOS 27.12, 27.13 et 27.10). … les différentes catégories de produits sont repris, sous forme de diagramme, en annexe au présent avis. Adoption : … pétrole, dont le point de solidification, déterminé par la méthode du thermomètre tournant (ISO 2207 (équivalente à la …

Section V > Chapitre 27 > Position 2712 > 2712.20

Classification opinions

… certains produits du Ch. 27 : vaselines, cires de pétrole, bitumes et huiles de pétrole (nOS 27.12, 27.13 et 27.10). … les différentes catégories de produits sont repris, sous forme de diagramme, en annexe au présent avis. Adoption : … pétrole, dont le point de solidification, déterminé par la méthode du thermomètre tournant (ISO 2207 (équivalente à la …

Section XVIII > Chapitre 90 > Position 9029 > 9029.90

Classification opinions

… 1. Carte-mère (carte de circuits imprimés) pour tableau de bord , comprenant environ 440 éléments actifs et passifs. Après importation, l'article est …

Section IV > Chapitre 22 > Position 2203 > 2203.00

Classification opinions

… % vol, obtenue grâce à un procédé de brassage par double fermentation décrit comme suit :  première fermentation d’un mélange d’eau, de malt d’orge et de malt de blé; addition …

Section X > Chapitre 49 > Position 4908

Explanatory notes

… ou amylacée, qui reçoit l'impression, recouverte elle‑même d'un gommage. Ce papier est souvent doublé d'un support … les décalcomanies sont imprimées sur une mince feuille de métal destinée à servir de fond au dessin. La décalcomanie, … décoration de la porcelaine ou du verre, apposition de mentions ou de marques de fabrique sur les véhicules, …

Section VI > Chapitre 36 > Position 3602

Explanatory notes

… les poudres propulsives. La présente position couvre les mélanges de substances chimiques dont la combustion produit … d'hexogène, d'octogène, de tétryl (N-méthyl-N,2,4,6-tétranitroaniline), de pentrite (tétranitrate …

Section XVI > Chapitre 85 > Position 8513

Explanatory notes

… destinées à fonctionner au moyen d'une source d'énergie autonome, telle que pile, accumulateur, dispositif … Parfois aussi, elles sont conçues pour être posées, à même le sol par exemple. 3)    Lampes, torches ou lampes de … d'emploi général utilisées par les bijoutiers, horlogers, médecins, etc., à l'exclusion des lampes spécialement …

Section VIII > Chapitre 42 > Position 4202 > 4202.2 > 4202.21

Classification opinions

… et à surface intérieure doublée de matières textiles (mesurant approximativement 35 x 22,5 x 17 cm), à fond rigide de forme ovale. L'accès au compartiment intérieur, qui est entièrement doublé et qui est muni d'une poche équipée d'une …

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