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Section X > Chapitre 48 > Position 4812

Explanatory notes

… filtrantes, en pâte à papier. Les articles repris dans cette position se composent de fibres végétales (coton, lin, bois, etc.) à haute teneur en cellulose, agglomérées par simple pression, sans adjonction …

Section VI > Chapitre 28 > Position 2810

Explanatory notes

… se présente en poudre ou en petites écailles, en paillettes micacées ou en morceaux vitrifiés, transparents sur les bords, d'un gris cendré ou bleuâtre (acide cristallisé). Il est inodore et … H 3 BO 3 sur produit sec, relève du n° 25.28 . Au‑dessus de cette limite, il entre dans la présente position. Les acides …

Section II > Chapitre 6 > Position 0604

Explanatory notes

… 0604.20 ‑ Frais 0604.90 ‑ Autres Tout comme la position précédente, celle‑ci comprend également les bouquets, corbeilles, … boutons de fleurs. Les arbres de Noël naturels relèvent de cette position, pour autant qu'ils soient manifestement …

Section VI > Chapitre 31 > Position 3104

Explanatory notes

… seraient pas utilisés comme engrais .          Par contre, cette position ne comprend pas d'autres produits potassiques (de constitution chimique définie ou non) que ceux décrits ci-dessus, même si ces produits étaient employés comme engrais; par exemple, …

Section VI > Chapitre 32 > Position 3209

Explanatory notes

… des matières de charge. Elles sont additionnées d'agents de surface et de colloïdes protecteurs à des fins de … appliquées à la manière des enduits du type conventionnel, c'est-à-dire à la spatule, à la truelle, etc. ( n° 32.14 ). … qui, tout en ayant une composition qualitative analogue à celle des peintures, ne conviennent pas aux mêmes …

Section XIII > Chapitre 68 > Position 6808

Explanatory notes

… coulés, constitués par des matières végétales telles que la cellulose, les fibres de bois, la laine de bois, les … et quelquefois renforcés d'une légère armature métallique. Ces produits se présentent généralement sous forme de blocs, …

Section XI > Chapitre 55 > Position 5516

Explanatory notes

… ‑ ‑ En fils de diverses couleurs 5516.94 ‑ ‑ Imprimés Ce qu'il convient d'entendre ici par le mot tissus est … la Section XI. La présente position comprend les tissus de l'espèce fabriqués avec des fils de fibres artificielles discontinues. Ces tissus, très variés, sont utilisés, suivant leurs …

Section XI > Chapitre 51 > Position 5104

Explanatory notes

… les effilochés de laine ou de poils fins ou grossiers, c'est‑à‑dire les fils plus ou moins défibrés ou les fibres … moyen d'effilocheuses ou de machines du type Garnett (dans ce dernier cas, les fibres obtenues sont fréquemment … (coton, par exemple) ou de la fibranne; l'effilochage de ces produits est effectué après élimination, généralement à …

Section IV > Chapitre 23 > Position 2308

Explanatory notes

… que des résidus ou des sous‑produits obtenus au cours de processus industriels de traitement de matières végétales en vue de l'extraction de certains de leurs composants. Elle couvre notamment : 1)    … café (ou de leurs extraits) obtenus à partir de grains de céréales ou d'autres matières végétales. 8)    Les sous‑ …

Section XIII > Chapitre 70 > Position 7001

Explanatory notes

… du verre hors des creusets ou provenant du bris de ces mêmes objets). Ils se caractérisent généralement par … B)   Le verre (y compris le verre dit émail ) en masse , c'est-à-dire en blocs, lingots ou formes similaires, plus ou … aussi être transparent, incolore ou diversement coloré. Cette variété de verre ne relève de la présente position que …

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