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2792 résultats pour "存款证明冻结了钱可以提前解冻吗<网址:zjw211.com>保山成人高中毕业证和高中毕业证的区别-大学本科学历证书编号<网址:zjw211.com>不动产证收费标准:不动产权证收费标准nS"

Section IX > Chapitre 44 > Position 4402

Explanatory notes

… l'abri de l'air. Il peut se présenter sous forme de blocs, bâtons, granulés, poudre ou aggloméré en briquettes, … a)    Le charbon de bois conditionné comme médicament au sens du Chapitre 30 . b)    Le charbon de bois mélangé d'encens, présenté sous forme de tablettes ou autrement ( n …

Section I > Chapitre 4 > Position 0401

Explanatory notes

… 10 %. Cette position comprend le lait tel qu'il est défini dans la Note 1 du présent Chapitre et la crème, même pasteurisés, stérilisés ou autrement conservés, homogénéisés ou peptonisés, à l'exclusion du lait … l'état congelé et contenir les additifs mentionnés dans les Considérations générales du Chapitre. Cette position couvre …

Section XV > Chapitre 81 > Position 8106

Explanatory notes

… chaleur et de l'électricité. A l'état pur, il est employé dans la préparation de produits à usages pharmaceutiques ou dans certains appareils scientifiques. Parmi les alliages de bismuth , à bas point de fusion (parfois moins de 100 °C), classés ici conformément à la Note 5 de la …

Section V > Chapitre 25 > Position 2529

Explanatory notes

… - Spath fluor : 2529.21 - - Contenant en poids 97 % ou moins de fluorure de calcium 2529.22 - - Contenant en poids … ou alcalino‑terreux. Ils sont utilisés comme fondants dans les industries céramiques. Les sables feldspathiques … produit minéral entraînant la désagrégation des particules constituantes et permettant, en raison des différences de …

Section XVI > Chapitre 84 > Position 8450

Explanatory notes

… et de tout poids) à usage domestique ou des types utilisés dans les blanchisseries , qui équipent normalement les … à sec relèvent du n°  84.51 . PARTIES Sous réserve des dispositions générales relatives au classement des parties (voir les Considérations générales de la Section), sont également …

Section II > Chapitre 7 > Position 0710

Explanatory notes

… à 07.09. La définition du terme « congelé » est donnée dans les Considérations générales du présent Chapitre. Les légumes … la rupture des cellules; le légume une fois décongelé conserve alors le même aspect qu'à l'état frais. On ajoute …

Section II > Chapitre 10 > Position 1003

Explanatory notes

… ), les bractées ou pellicules, adhérant fortement aux grains, ne se séparent pas par le simple battage ou le … et sont effilées aux extrémités. Elles ne sont incluses dans la présente position que si elles sont présentées avec … du malt et séparées au cours de l'opération du dégermage, ainsi que les autres déchets de brasserie ( n° 23.03 ). ° …

Section XVI > Chapitre 85 > Position 8529

Explanatory notes

… avec ces articles 8529.90 ‑ Autres Sous réserve des dispositions générales relatives au classement des parties (voir les Considérations générales de la Section XVI), la présente … par exemple). b)    Les appareils dits générateurs de haute tension ( n° 85.04 ). c)     Les accumulateurs pour …

Section VI > Chapitre 28 > Position 2803

Explanatory notes

… les encres d'imprimerie, les cirages, etc.; ils entrent dans la fabrication du papier carbone ou sont utilisés comme … ici  : a)    Le graphite naturel ( n° 25.04 ). b)    Les charbons naturels constituant des combustibles solides (anthracite, houille, …

Section II > Chapitre 9 > Position 0906

Explanatory notes

… La cannelle est l'écorce intérieure de jeunes branches de certains arbres de la famille des Laurus . L a cannelle du … d'une carte à jouer, enroulées et emboîtées les unes dans les autres. La cannelle du type Chine ( Cinnamomum … N° 0906.11 Cette sous-position couvre seulement la cannelle constituée par l’écorce de jeunes branches de l’arbre ou de …

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