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Section XV > Chapitre 81 > Position 8102

Explanatory notes

… et débris 8102.99 - - Autres Les minerais utilisés dans la métallurgie du molybdène sont principalement la molybdénite … successifs. Cet oxyde est ensuite réduit en métal. Selon la méthode d'obtention utilisée, le molybdène se présente soit …

Section XII > Chapitre 67 > Position 6702

Explanatory notes

… des chapeaux, des vêtements, etc. Sauf les exclusions mentionnées ci-après, tous ces articles peuvent être faits … plastiques, de caoutchouc, de cuir ou de peau, de feuilles métalliques minces, de plumes, de coquillages ou d'autres …

Section XVI > Chapitre 84 > Position 8410

Explanatory notes

… hydrauliques et les roues hydrauliques qui, par elles-mêmes, trans­forment en énergie mécanique motrice l'énergie fournie par des liquides en … planes, d'aubes incurvées au d'augets en bois ou en métal; l'axe de la roue comporte généralement un dispositif …

Section XI > Chapitre 55 > Position 5516

Explanatory notes

… Teints 5516.13 ‑ ‑ En fils de diverses couleurs 5516.14 ‑ ‑ Imprimés               - Contenant moins de 85 % en poids de fibres artificielles discontinues, mélangées principalement ou uniquement avec des filaments … ou d'autres articles d'ameublement, etc. Les pansements médicamenteux ou conditionnés pour la vente au détail …

Section VIII > Chapitre 42 > Position 4202 > 4202.2 > 4202.21

Classification opinions

… et à surface intérieure doublée de matières textiles (mesurant approximativement 35 x 22,5 x 17 cm), à fond rigide de forme ovale. L'accès au compartiment intérieur, qui est entièrement doublé et qui est muni d'une poche équipée d'une …

Section XIII > Chapitre 68 > Position 6807

Explanatory notes

… résidus du traitement des huiles de pétrole et similaires, mélanges bitumineux, etc.), le plus souvent additionnées de … similaires sous lesquelles se présentent habituellement, même si elles sont additionnées d'amiante, les matières … tuyaux et récipients en asphalte renforcés ou recouverts de métal sont à considérer comme ouvrages en asphalte ou comme

Section XVIII > Chapitre 90 > Position 9016

Explanatory notes

… ou moins , avec ou sans leurs poids.  Toutefois, les poids (même en métaux précieux) présentés séparément relèvent du n° 84.23 . … pour effectuer des pesées de précision délicates, sont en métal inoxydable ou en alliage léger, avec couteaux, …

Section V > Chapitre 27 > Position 2712 > 2712.90

Classification opinions

… certains produits du Ch. 27 : vaselines, cires de pétrole, bitumes et huiles de pétrole (nOS 27.12, 27.13 et 27.10). … les différentes catégories de produits sont repris, sous forme de diagramme, en annexe au présent avis. Adoption : … pétrole, dont le point de solidification, déterminé par la méthode du thermomètre tournant (ISO 2207 (équivalente à la …

Section X > Chapitre 49 > Position 4908

Explanatory notes

… ou amylacée, qui reçoit l'impression, recouverte elle‑même d'un gommage. Ce papier est souvent doublé d'un support … les décalcomanies sont imprimées sur une mince feuille de métal destinée à servir de fond au dessin. La décalcomanie, … décoration de la porcelaine ou du verre, apposition de mentions ou de marques de fabrique sur les véhicules, …

Section VI > Chapitre 36 > Position 3602

Explanatory notes

… les poudres propulsives. La présente position couvre les mélanges de substances chimiques dont la combustion produit … d'hexogène, d'octogène, de tétryl (N-méthyl-N,2,4,6-tétranitroaniline), de pentrite (tétranitrate …