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Section XI > Chapitre 59

Explanatory notes

… textiles Notes. 1.‑  Sauf dispositions contraires, la dénomination tissus, lorsqu'elle est utilisée dans le … 2)      des produits qui ne peuvent être enroulés à la main, sans se fendiller, sur un mandrin de 7 mm de diamètre … tresses, cordes et produits textiles similaires de bourrage industriel, même imprégnés, enduits ou armés;       b)      …

Legal note

… Notes. 1.‑  Sauf dispositions contraires, la dénomination tissus, lorsqu'elle est utilisée dans le … 2)      des produits qui ne peuvent être enroulés à la main, sans se fendiller, sur un mandrin de 7 mm de diamètre … tresses, cordes et produits textiles similaires de bourrage industriel, même imprégnés, enduits ou armés;       b)      …

Section VI > Chapitre 34

Explanatory notes

… ou une émulsion stable sans séparation de la matière insoluble; et        b)  réduisent la tension superficielle … à la Note 2 du Chapitre 27. 5.- Sous réserve des exclusions indiquées ci‑dessous, les termes cires artificielles et … des produits obtenus essentiellement par le traitement industriel de corps gras ou de cires, groupe les produits de …

Legal note

… alimentaires de graisses ou d'huiles animales, végétales ou d'origine microbienne des types utilisés comme préparations … ou une émulsion stable sans séparation de la matière insoluble; et        b)  réduisent la tension superficielle … à la Note 2 du Chapitre 27. 5.- Sous réserve des exclusions indiquées ci‑dessous, les termes cires artificielles et …

Section XVIII > Chapitre 91

Explanatory notes

… à 71.04. Les montres dont la boîte est en métal commun incrusté de métaux précieux sont classées au n° 91.02. 3.‑  … un quartz ou tout autre système propre à déterminer des intervalles de temps, avec un affichage ou un système qui permette d'incorporer un affichage mécanique. L'épaisseur de ces …

Legal note

… à 71.04. Les montres dont la boîte est en métal commun incrusté de métaux précieux sont classées au n° 91.02. 3.‑  … un quartz ou tout autre système propre à déterminer des intervalles de temps, avec un affichage ou un système qui permette d'incorporer un affichage mécanique. L'épaisseur de ces …

Section IV > Chapitre 20

Explanatory notes

… de saucisse, de saucisson, de viande, d'abats, de sang, d'insectes, de poisson ou de crustacés, de mollusques, d'autres invertébrés aquatiques ou d'une combinaison de ces produits … de cette définition, il est fait abstraction des divers ingrédients ajoutés, le cas échéant, à la préparation, en …

Legal note

… de saucisse, de saucisson, de viande, d'abats, de sang, d'insectes, de poisson ou de crustacés, de mollusques, d'autres invertébrés aquatiques ou d'une combinaison de ces produits … de cette définition, il est fait abstraction des divers ingrédients ajoutés, le cas échéant, à la préparation, en …

Section VI > Chapitre 31

Explanatory notes

… n° 05.11;         b)  les produits de constitution chimique définie présentés isolément, autres que ceux décrits dans … consistant en mélanges entre eux de produits visés à l'alinéa a) ci-dessus;         c)  les engrais consistant en … ci-dessus avec de la craie, du gypse ou d'autres matières inorganiques dépourvues de pouvoir fertilisant;         d)  …

Legal note

… n° 05.11;         b)  les produits de constitution chimique définie présentés isolément, autres que ceux décrits dans … consistant en mélanges entre eux de produits visés à l'alinéa a) ci-dessus;         c)  les engrais consistant en … ci-dessus avec de la craie, du gypse ou d'autres matières inorganiques dépourvues de pouvoir fertilisant;         d)  …

Section VIII > Chapitre 41

Explanatory notes

… , persianer ou similaires, et des peaux d'agneaux des Indes, de Chine, de Mongolie ou du Tibet), de caprins (à … et à les écharner, puis à éliminer la chaux et autres ingrédients qui ont servi à l'épilage (déchaulage) et, … fin avec une précision de quelques millimètres; la couche interne, également appelée croûte, est d’une forme et d’une …

Legal note

… dans le Chapitre 41 les peaux brutes non épilées de bovins (y compris les buffles), d'équidés, d'ovins (à l'exclusion des peaux d'agneaux dits astrakan , … , persianer ou similaires, et des peaux d'agneaux des Indes, de Chine, de Mongolie ou du Tibet), de caprins (à …

Section XX > Chapitre 96

Explanatory notes

… articles de brosserie des types manifestement utilisés en médecine, en chirurgie, dans l’art dentaire ou l’art vétérinaire (n° 90.18), par exemple);      g)      les … ou d’appareils d’horlogerie, par exemple); h)      les instruments de musique, leurs parties et leurs accessoires …

Legal note

… articles de brosserie des types manifestement utilisés en médecine, en chirurgie, dans l’art dentaire ou l’art vétérinaire (n° 90.18), par exemple);      g)      les … ou d’appareils d’horlogerie, par exemple); h)      les instruments de musique, leurs parties et leurs accessoires …

Section XVI > Chapitre 84 > Position 8482 > 8482.9 > 8482.99

Classification opinions

… 1. Bague intérieure finie pour roulement à rouleaux coniques doté d'une bride de montage (diamètre intérieur : 54 mm), en acier. Application des RGI 1 (Note 2 …

Section XI > Chapitre 53 > Position 5305 > 5305.00

Classification opinions

… en tous sens, très légèrement enduites de poly(acétate de vinyle) (5 % en poids) pour en faciliter la manipulation, l'enduction étant insuffisante pour lier définitivement les fibres même superficielles entre elles. …

Section XVII > Chapitre 87

Explanatory notes

… pour équiper les tracteurs du n° 87.01 en tant que matériel interchangeable suivent leur régime propre, même s'ils sont … vitres arrières et autres glaces, même encadrés, incorporant des dispositifs chauffants ou autres dispositifs … cycles et les fauteuils roulants et autres véhicules pour invalides, avec ou sans moteur (n°s 87.11 à 87.13). 6) Les …

Legal note

… essentiellement conçus pour tirer ou pousser d'autres engins, véhicules ou charges, même s'ils comportent certains … pour équiper les tracteurs du n° 87.01 en tant que matériel interchangeable suivent leur régime propre, même s'ils sont … vitres arrières et autres glaces, même encadrés, incorporant des dispositifs chauffants ou autres dispositifs …

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