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Section XVI > Chapitre 85 > Position 8528 > 8528.6 > 8528.69

Classification opinions

… 1. Appareil de projection en couleurs à cristaux liquides destiné à être posé sur un support. Ce projecteur a une résolution de 640 x 480 pixels, est capable d'afficher 16 M de couleurs et peut être relié à une machine automatique de traitement de l'information, mais …

Section XVI > Chapitre 84 > Position 8470 > 8470.50

Classification opinions

… 1. Terminal de paiement électronique au moyen d'une carte de crédit ou de débit, utilisé dans les … une fente pour la lecture d'une carte à puce ou d'une carte magnétique. Le terminal fonctionne par l'intermédiaire du …

Section XVI > Chapitre 84 > Position 8479 > 8479.60

Classification opinions

… des locaux, à usage domestique, renfermant dans une enveloppe commune un filtre à air en fibres de nylon, un système de …

Section XVII > Chapitre 87 > Position 8712 > 8712.00

Classification opinions

… et non montés , convenant au même modèle de bicyclette et ne comprenant pas toutes les parties nécessaires afin de monter une bicyclette finie, avec la configuration suivante : - …

Section XI > Chapitre 61 > Position 6114 > 6114.20

Classification opinions

… 1. Article d'habillement léger pour femmes ou fillettes, en bonneterie (94 % coton et 6 % fils d'élastomères), muni de bretelles d'une largeur d'environ 35 mm et d'une encolure arrondie sur … la partie supérieure du corps et descend en dessous de la poitrine. L'encolure et les emmanchures sont pourvues d'un …

Section XI > Chapitre 61 > Position 6109 > 6109.90

Classification opinions

… 1. Vêtement pour femme en bonneterie sans manches ni col (92 % de nylon et 8 % d'élasthanne), muni d'une encolure semi-arrondie et de bretelles. Application … pour femmes à manches longues , sans col, en étoffe de bonneterie légère (87 % de polyester et 13 % d'élasthanne). …

Section V > Chapitre 27 > Position 2712 > 2712.90

Classification opinions

… : Critères distinctifs de certains produits du Ch. 27 : vaselines, cires de pétrole, bitumes et huiles de pétrole … de produits sont repris, sous forme de diagramme, en annexe au présent avis. Adoption : 1962 1°) Produits dérivés du pétrole, dont le point de solidification, déterminé par la méthode du thermomètre tournant (ISO 2207 …

Section XVI > Chapitre 85 > Position 8507 > 8507.30

Classification opinions

… des éléments suivants assemblés en un « bloc-pile » et destiné à une marque spécifique de téléphone cellulaire : - 3 accumulateurs au nickel-cadmium, …

Section XVII > Chapitre 87 > Position 8705 > 8705.90

Classification opinions

… est équipé de deux essieux de traction dotés de deux roues pneumatiques chacun, de bogies rétractables et de différentiels, d'un moteur à propulsion diesel, d'une transmission automatique hydrostatique par arbres à … et de trois systèmes de freinage. Le véhicule possède une cabine de conduite avec commandes, une tête de soudage …

Section XVII > Chapitre 87 > Position 8708 > 8708.30

Classification opinions

… à celle des câbles repris à l'avis 8708.29/1, constitué par une gaine extérieure flexible et un câble interne mobile. La gaine extérieure est un tube constitué …

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