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Section XI > Chapitre 51 > Position 5109

Explanatory notes

… 85 % en poids de laine ou de poils fins 5109.90 ‑ Autres La présente position comprend les fils de laine ou de poils fins conditionnés …

Section I > Chapitre 4 > Position 0407

Explanatory notes

… Gallus domesticus 0407.29 - ‑ Autres 0407.90 ‑ Autres La présente position couvre les œufs fertilisés destinés à … œufs frais (même réfrigérés) de tous les oiseaux. Elle comprend également les œufs conservés ou cuits, en coquilles. …

Section I > Chapitre 4 > Position 0409

Explanatory notes

… 04.09 ‑ Miel naturel. La présente position comprend le miel d'abeilles ( Apis mellifera ) ou d'autres …

Section II > Chapitre 9 > Position 0907

Explanatory notes

… Non broyés ni pulvérisés 0907.20 - Broyés ou pulvérisés La présente position comprend : 1)  Les antofles, fruits du giroflier; ils ont le …

Section XVII > Chapitre 86 > Position 8601

Explanatory notes

… d'électricité 8601.20 - A accumulateurs électriques La présente position couvre les locomotives et locotracteurs … soit captée par les engins moteurs sur des lignes de prises de courant constituées par un rail disposé le long de …

Section I > Chapitre 2 > Position 0203

Explanatory notes

… domestiques ou sauvages (sangliers, par exemple). La présente position comprend le lard entrelardé (c'est‑à‑dire le lard entremêlé …

Section VI > Chapitre 38 > Position 3817

Explanatory notes

… chaînes latérales relativement longues et ne sont pas des produits du genre de ceux cités dans la deuxième partie du … acides alkylnaphtalènes sulfoniques ou de leurs sels. La présente position exclut les mélanges d'isomères du n° 29.02 …

Section V > Chapitre 25 > Position 2511

Explanatory notes

… ‑ Carbonate de baryum naturel (withérite) Cette position comprend le sulfate de baryum naturel, également nommé … constituée par de l'oxyde de baryum impur, reste comprise ici. L'oxyde de baryum purifié relève du n ° 28.16 . …

Section XI > Chapitre 55 > Position 5508

Explanatory notes

… 5508.20 ‑ De fibres artificielles discontinues La présente position couvre les fils à coudre de fibres … Considérations générales de la Section XI). Les fils de la présente position peuvent être conditionnés ou non pour la …

Section XV > Chapitre 75 > Position 7506

Explanatory notes

… Section XV , ainsi que les feuilles minces en nickel. Ces produits sont analogues aux articles en cuivre décrits dans … en particulier à l'industrie chimique. Sont exclus de la présente position les treillis d'une seule pièce, exécutés à …

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