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Section XII > Chapitre 67 > Position 6703

Explanatory notes

… lavés ou dégraissés et des cheveux détirés dans le sens de la longueur, c'est-à-dire classés suivant la … décolorés, blanchis, teints, frisés, ondulés, etc.) pour servir à la fabrication de postiches (perruques, mèches, … en câbles ou préparés pour la filature relèvent de la Section XI . …

Section IV > Chapitre 20 > Position 2007

Explanatory notes

… par exemple) ou d'autres plantes (gingembre, pétales de roses, par exemple), avec un poids à peu près égal de sucre. Une fois refroidie, la préparation est assez consistante et renferme des morceaux de fruits. Les …

Section XVII > Chapitre 88 > Position 8807

Explanatory notes

… ou de véhicules aériens sans pilote 8807.90 - Autres La présente position couvre les parties des appareils relevant … précitées. 2) Ne pas être exclues par les Notes de la Section XVII (voir également les Considérations générales). … compensateurs.   5) Les carcasses rigides et leurs sections.   6) Les stabilisateurs et les plans de gouverne. …

Section XVI > Chapitre 85 > Position 8533

Explanatory notes

… la matière constitutive. Les résistances les plus simples se présentent sous la forme de barres ou de fils, souvent … « jauges de contraintes » destinées à constituer l'élément sensible d'instruments à mesurer les contraintes.           … des parties (voir les Considérations générales de la Section), sont également comprises ici les parties des …

Section XV > Chapitre 72 > Position 7206

Explanatory notes

… II FER ET ACIERS NON ALLIES CONSIDERATIONS GENERALES Le présent Sous‑Chapitre comprend, pour autant qu'ils soient en … que blooms, billettes, ronds, brames, largets, produits de section pleine simplement dégrossis par forgeage ou par … générales du présent Chapitre. Ils sont ordinairement de section sensiblement carrée, rectangulaire ou octogonale et …

Section XVII > Chapitre 86 > Position 8603

Explanatory notes

… 8603.90 - Autres Les automotrices et autorails se distinguent des locomotives par le fait qu'ils ont le … Ces véhicules sont conçus pour pouvoir circuler seuls ou couplés à d'autres machines du même type ou encore …

Section VI > Chapitre 28 > Position 2802

Explanatory notes

… OU PRECIPITE Les soufres appartenant à ces deux catégories présentent, en général, un degré de pureté voisin de 99,5 %. Le … à l'état de fines particules, très légères. Il est surtout utilisé en viticulture, dans l'industrie chimique ou pour la …

Section IX > Chapitre 45 > Position 4503

Explanatory notes

… articles dans lesquels le liège ne constitue qu'un élément secondaire sont classés ailleurs et suivent le régime de la … ( à l'exclusion de ceux compris dans un assortiment au sens du n ° 84.84 ). Sont exclus de la présente position : … a)    Les chaussures et leurs parties, notamment les semelles intérieures amovibles, du Chapitre 64 . b)    Les …

Section XI > Chapitre 58 > Position 5802

Explanatory notes

… ceux des types utilisés communément pour la confection de serviettes de toilette, de peignoirs de bain ou de gants de … exemple. Ils comportent une trame de fond tendue et deux séries de fils de chaîne, la première tendue et la deuxième … sur les deux faces du tissu, mais quelquefois sur une seule; elles peuvent parfois être coupées. Les boucles ont …

Section XI > Chapitre 54 > Position 5404

Explanatory notes

… de polypropylène 5404.19 - - Autres 5404.90 ‑ Autres La présente position comprend : 1)    Les monofilaments … avoir n'importe quelle forme et avoir été obtenus non seulement par extrusion mais également par laminage ou … au détail. Ils peuvent être utilisés dans la fabrication, selon le cas, de brosses, de raquettes, de lignes pour la …