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Section VI > Chapitre 28 > Position 2815

Explanatory notes

… de sodium ( n° 28.36 ). L'hydroxyde de sodium est obtenu notamment par action du lait de chaux sur du carbonate de … sodium ou par électrolyse du chlorure de sodium. Il peut se présenter en solution aqueuse ou sous forme solide anhydre. …

Section VI > Chapitre 28 > Position 2852

Explanatory notes

… 1) Oxydes de mercure . L'oxyde mercurique (HgO) est le plus important. Il peut se présenter sous la forme d'une poudre cristalline d'un rouge … dense, de couleur jaune orangée ( oxyde jaune ). Ces oxydes sont toxiques, ils noircissent à la lumière. Ils sont

Section XIII > Chapitre 68 > Position 6815

Explanatory notes

… en tourbe               - Autres ouvrages : 6815.91 - - Contenant de la magnésite, de la magnésie sous forme de … chaux dolomitique, ou de la chromite 6815.99 - - Autres La présente position englobe les ouvrages en pierres ou en autres matières minérales non repris dans les positions précédentes du présent Chapitre ou dans les autres parties …

Section IV > Chapitre 22 > Position 2203

Explanatory notes

… ‑ Bières de malt. La bière est une boisson alcoolique qui s'obtient par la fermentation du moût préparé avec du malt d'orge ou de froment, qu'on a fait bouillir en présence d'eau avec …

Section XI > Chapitre 62 > Position 6213

Explanatory notes

… 6213.20 ‑ De coton 6213.90 ‑ D'autres matières textiles La présente position comprend essentiellement des articles de forme carrée (ou très approximativement carrée), dont aucun côté n'excède 60 cm. Elle couvre les mouchoirs de …

Section XIII > Chapitre 68 > Position 6807

Explanatory notes

… de houille, asphaltes et bitumes naturels, résidus du traitement des huiles de pétrole et similaires, mélanges bitumineux, etc.), le plus souvent additionnées de sable, de scories, de craie, de plâtre, de ciment, de talc, de soufre, de fibres d'amiante, de sciure …

Section IX > Chapitre 45

Explanatory notes

… Chapitre 45 Liège et ouvrages en liège Note. 1.‑   Le présent Chapitre ne comprend pas :         a)    les … sportifs, par exemple). CONSIDERATIONS GENERALES Le liège provient presque exclusivement de la partie extérieure de … (démasclage), appelé liège mâle ou liège vierge , est dur, cassant, peu élastique, de médiocre qualité et de valeur …

Legal note

… Note. 1.‑   Le présent Chapitre ne comprend pas :         a)    les …

Section VI > Chapitre 28 > Position 2846

Explanatory notes

… du scandium ou des métaux des terres rares du n° 28.05 (lanthane, cérium, praséodyme, néodyme, samarium, europium, … holmium, erbium, thulium, ytterbium, lutétium). Elle couvre également les composés obtenus directement par traitement chimique des mélanges des éléments. Il s'ensuit …

Section II > Chapitre 11 > Position 1103

Explanatory notes

…               ‑ Gruaux et semoules : 1103.11 ‑ ‑ De froment (blé) 1103.13 ‑ ‑ De maïs 1103.19 ‑ ‑ D'autres … forme de pellets Les gruaux et semoules de cette position sont des produits obtenus par fragmentation des grains de céréales (y compris les épis entiers de maïs munis ou non de leurs spathes) qui satisfont

Section XI > Chapitre 63 > Position 6301

Explanatory notes

… CONFECTIONNES 63.01 ‑ Couvertures. 6301.10 ‑ Couvertures chauffantes électriques 6301.20 ‑ Couvertures (autres que … que les couvertures chauffantes électriques) de fibres synthétiques 6301.90 ‑ Autres couvertures Les couvertures sont des articles généralement de laine, de poils, de coton …

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