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Système harmonisé
Section V > Chapitre 27 > Position 2704 > 2704.00
… de houille, de lignite ou de tourbe, même agglomérés; charbon de cornue …
Section X > Chapitre 48 > Position 4804 > 4804.4
… Autres papiers et cartons Kraft d'un poids au m² compris entre 150 g exclus et …
Section IX > Chapitre 44 > Position 4416 > 4416.00
… Futailles, cuves, baquets et autres ouvrages de tonnellerie et leurs parties, en bois, y compris les merrains …
Section XI > Chapitre 54 > Position 5407 > 5407.10
… Tissus obtenus à partir de fils à haute ténacité de nylon ou d'autres polyamides ou de polyesters …
Section XIX > Chapitre 93 > Position 9303 > 9303.20
… de chasse ou de tir sportif comportant au moins un canon lisse …
Section XI > Chapitre 62 > Position 6204
… tailleurs, ensembles, vestes, robes, jupes, jupes-culottes, pantalons, salopettes à bretelles, culottes et shorts …
Explanatory notes
… tailleurs, ensembles, vestes, robes, jupes, jupes‑culottes, pantalons, salopettes à bretelles, culottes et shorts … 6204.11 - - De laine ou de poils fins 6204.12 - - De coton 6204.13 - - De fibres synthétiques 6204.19 - - …Section III
Explanatory notes
… Section III GRAISSES ET HUILES ANIMALES, VEGETALES OU …Section VI > Chapitre 28 > Position 2844
… ou fertiles) et leurs composés; mélanges et résidus contenant ces produits. …
Explanatory notes
… ou fertiles) et leurs composés; mélanges et résidus contenant ces produits. 2844.10 ‑ Uranium naturel et ses …Section XV > Chapitre 73 > Position 7305
… Autres tubes et tuyaux (soudés ou rivés, par exemple), de section circulaire, d'un diamètre extérieur excédant …
Explanatory notes
… ‑ Autres tubes et tuyaux (soudés ou rivés, par exemple), de section circulaire, d'un diamètre extérieur excédant … utilisés pour oléoducs ou gazoducs : 7305.11 - - Soudés longitudinalement à l'arc immergé 7305.12 - - Soudés … Autres 7305.90 ‑ Autres Les tubes et tuyaux de la présente position sont obtenus par soudage ou rivetage, par exemple, …Section X > Chapitre 48 > Position 4806
… Papiers et cartons sulfurisés, papiers ingraissables, papiers-calques …