… ou de moulures assemblées, soit d'une seule pièce à partir de bois taillé dans la masse. Les cadres de la … être constitués aussi bien par du bois naturel que par des panneaux de particules ou panneaux similaires, des panneaux …
… position comprend : 1) Les vitrages et les rideaux qui, par exemple, sont destinés à être placés à l'intérieur … qui sont des bandes de tissus qui se placent à la partie supérieure des fenêtres au‑dessus des rideaux épais … confection suffisamment caractéristique pour qu'il ne fasse pas de doute qu'elles sont destinées à devenir des articles …
… confère le caractère essentiel, qu'ils soient imprimés sur papier, carton, tissu ou toute autre matière. Ces … noms des jours, etc., d'autres renseignements relatifs, par exemple, aux foires, expositions, fêtes, heures des … annuel. Toutefois , la présente position ne comprend pas les articles qui ne tirent pas leur caractère essentiel …
… être sans soudure ou avec fonds soudés, formés de deux parties soudées suivant la section médiane ou encore soudés … de bois, amiante, etc.) avec un liant (ciment, par exemple) parfois imbibé d'acétone, destinée à faciliter le …
… à base de plâtre. - Planches , plaques, panneaux, carreaux et articles similaires, non ornementés : 6809.11 - - Revêtus ou renforcés de papier ou de carton uniquement 6809.19 - - Autres 6809.90 - … solution de colle forte qui, une fois moulé, a souvent l'apparence extérieure du marbre), le staff (plâtre gâché - …
… soit dans les moules normalement utilisés en fonderie, soit par coulée centrifuge. Dans ce dernier cas, la fonte liquide … rotation; la force centrifuge plaque le liquide contre la paroi où il se solidifie. Les produits de cette position … Les tubes et tuyaux de l'espèce sont utilisés en majeure partie dans les canalisations d'eau à basse ou moyenne …
… chromique) (CrO 3 ), appelé improprement acide chromique , parce qu'il peut donner naissance aux chromates du n° 28.41. … un pigment appelé vert d'oxyde de chrome qu'il ne faut pas confondre avec les mélanges de chromates de plomb et de …
… 7215.10 - En aciers de décolletage, simplement obtenues ou parachevées à froid 7215.50 - Autres, simplement obtenues ou … ou parachevées à froid, c'est‑à‑dire avoir subi soit le passage à froid dans une ou plusieurs filières (barres … (voir les Considérations générales du présent Chapitre, Partie IV.C), pourvu que ces ouvraisons n'aient pas pour …
… 4015.19 - - Autres 4015.90 - Autres Qu'ils soient assemblés par collage, par couture ou autrement obtenus, cette … 5 du Chapitre 59). 3) En caoutchouc combiné avec des parties en matières textiles, pour autant qu'ils conservent … leur caractère essentiel d'articles en caoutchouc. Parmi les articles susceptibles de rentrer dans l'un des …
… produits relevant de la présente position sont obtenus à partir de liège concassé, granulé ou pulvérisé, par … simplement imprégné, notamment d'huile, ou renforcé avec du papier ou du tissu à condition qu' il ne présente pas le …
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