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Système harmonisé
Section V > Chapitre 25 > Position 2512
… fossiles (kieselguhr, tripolite, diatomite, par exemple) et autres terres siliceuses analogues, d'une densité …
Explanatory notes
… fossiles (kieselguhr, tripolite, diato-mite, par exemple) et autres terres siliceuses analogues, d'une densité … constituées par de petits organismes fossiles (diatomées, etc.). Pour être comprises ici, leur densité apparente doit être …Section XIII > Chapitre 69 > Position 6902
… Briques, dalles, carreaux et pièces céramiques analogues de construction, …
Explanatory notes
… 69.02 - Briques, dalles, carreaux et pièces céramiques analogues de construction, … cunéiformes, cylindriques, semi cylindriques, etc.), y compris les clefs de voûtes et autres pièces de … même si elles sont nettement reconnaissables comme étant destinées à la construction d'appareils de la Section …Section VI > Chapitre 30 > Position 3006 > 3006.50
… Trousses et boîtes de pharmacie garnies, pour soins de première …
Section VI > Chapitre 38 > Position 3812 > 3812.3
… Préparations antioxydantes et autres stabilisateurs composites pour caoutchouc ou …
Section VI > Chapitre 32 > Position 3204 > 3204.20
… Produits organiques synthétiques des types utilisés comme agents d'avivage …
Section VI > Chapitre 29 > Position 2939 > 2939.1
… Alcaloïdes de l'opium et leurs dérivés; sels de ces produits …
Section VI > Chapitre 29 > Position 2939 > 2939.4
… Alcaloïdes de l’ephedra et leurs dérivés; sels de ces produits …
Section XI > Chapitre 58 > Position 5806 > 5806.40
… Rubans sans trame, en fils ou fibres parallélisés et encollés (bolducs) …
Section XI > Chapitre 60 > Position 6005 > 6005.3 > 6005.35
… Etoffes mentionnées dans la Note 1 de sous-positions du …
Section XIII > Chapitre 68 > Position 6803 > 6803.00
… Ardoise naturelle travaillée et ouvrages en ardoise naturelle ou agglomérée (ardoisine) …