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Section XVI > Chapitre 84 > Position 8450

Explanatory notes

… , qui équipent normalement les ménages, les blanchisseries professionnelles, les hôpitaux, etc., pour laver le linge, … généralement des pales ou des cylindres perforés rotatifs destinés à assurer le brassage ou la circulation … couvre les machines à laver effectuant, après sélection du programme et sans intervention de l'usager, les travaux de …

Section XI > Chapitre 57 > Position 5705

Explanatory notes

… plus spécifique par les positions précédentes. Parmi les produits repris ici on peut citer : 1)    Les tapis … de colle, par fusion, par une combinaison de ces deux procédés ou par soudage à l'aide d'ultrasons. Les poils … caoutchouc, de matière plastique, etc. jouant également le rôle de support ou collées à l'aide de liants analogues sur …

Section XV > Chapitre 79 > Position 7903

Explanatory notes

… qui sont obtenues par condensation de vapeur de zinc provenant soit directement d'une opération de réduction du … traitement de matières zincifères portées à ébullition. Ces produits ne doivent pas être confondus avec les poussières … Note 8 b) de la Section XV, et les paillettes de zinc. Ces produits correspondent aux poudres et paillettes de cuivre, …

Section XI > Chapitre 63 > Position 6301

Explanatory notes

… des étoffes suffisamment épaisses pour assurer une bonne protection contre le froid. On range ici aussi bien les couvertures de lits, de … couvertures de voyage sont fréquemment munies de franges provenant du tissage, les autres couvertures ont …

Section III > Chapitre 15 > Position 1511

Explanatory notes

… la pulpe des fruits des différents palmiers à huile.  Elle provient essentiellement du palmier à huile africain ( Elaeis guineensis ) qui est originaire d'Afrique tropicale, mais pousse également en Amérique centrale, en … melanococca et différentes espèces de palmiers du genre Acrocomia notamment le palmier paraguayen (coco mbocaya), …

Section IV > Chapitre 20 > Position 2001

Explanatory notes

… sel, épices, moutarde, sucre ou autres édulcorants. Ces produits peuvent également contenir de l'huile ou d'autres … des sauces et condiments du n° 21.03 en ce que ces derniers produits sont essentiellement des liquides, des émulsions ou … certains aliments ou préparer certains mets. Les principaux produits conservés de cette façon sont les concombres, les …

Section I > Chapitre 5 > Position 0504

Explanatory notes

… congelé, salé ou en saumure, séché ou fumé. Cette position groupe les boyaux, vessies et estomacs d'animaux ( autres … ou en saumure, séché ou fumé, entiers ou en morceaux. Ces produits autrement préparés ou conservés sont exclus ( … sont essentiellement utilisés pour servir d'enveloppes aux produits de la charcuterie, pour la fabrication de catguts …

Section XV > Chapitre 78 > Position 7804

Explanatory notes

… explicatives des n°s  74.09 ou 74.10 , relatives aux mêmes produits en cuivre, sont applicables mutatis mutandis aux … pour les industries chimiques ou pour la fabrication de parois ou d'écrans pour les installations radiologiques . … XV ainsi que les paillettes de plomb de toutes espèces. Ces produits correspondent aux poudres et paillettes de cuivre, …

Section XI > Chapitre 63 > Position 6303

Explanatory notes

… plus ou moins opaques et généralement munis d'un dispositif d'enroulement à ressort (ceux pour wagons de chemin de fer, …

Section XI > Chapitre 61 > Position 6106

Explanatory notes

… - D'autres matières textiles La présente position couvre le groupe de vêtements féminins en bonneterie comprenant les … de corps ( n° 61.09 ). b)    Les vêtements confectionnés en produits des n°s 59.03, 59.06 ou 59.07 ( n° 61.13 ). c)     Les vêtements protecteurs parfois appelés blouses du n° 61.14 . …