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Section II > Chapitre 10 > Position 1007

Explanatory notes

… des sirops ou des mélasses), tels que la variété saccharatum . Quand ils sont présentés sous forme de graines … de cette position le sorgho à balais ( Sorghum vulgare var. technicum ), qui relève du n° 14.04 . ° °   ° Note …

Section VI > Chapitre 28 > Position 2831

Explanatory notes

… sont eux‑mêmes des réducteurs utilisés dans les industries chimiques, les industries textiles ou la sucrerie, … dithionite de sodium (Na 2 S 2 O 4 ), manhydre, en poudre blanche, soluble dans l'eau, ou hydraté (avec 2 H 2 O) en …

Section I > Chapitre 4 > Position 0402

Explanatory notes

… le lait, tel qu'il est défini dans la Note 1 du présent Chapitre et la crème, concentrés (évaporés, par exemple), ou … ). b)    Les boissons constituées de lait aromatisé ou chocolaté ( n° 22.02 ). ° °   ° Note explicative de …

Section IX > Chapitre 44 > Position 4414

Explanatory notes

… ou du bois dit densifié (voir la Note 3 du présent Chapitre). La présente position couvre également les cadres … cadre est à classer séparément, se référer à la Note 6 du Chapitre 97 et aux Notes explicatives des n ° s 97.01 et …

Section XI > Chapitre 51 > Position 5110

Explanatory notes

… grossiers, des tissus de doublures ou des tissus à usages techniques. 2)    Les fils de crin . Ces fils de crin sont … forme de filaments continus, que l'on emploie comme fils de chaîne dans la fabrication de certains tissus de crin. Vu …

Section XI > Chapitre 63 > Position 6308

Explanatory notes

… Sous‑chapitre II ASSORTIMENTS 63.08 ‑ Assortiments composés de … également comporter des accessoires, tels qu'aiguilles et crochets. Les pièces de tissu peuvent être de toute forme et …

Section XV > Chapitre 78 > Position 7804

Explanatory notes

… de cuves, bacs ou appareils pour les industries chimiques ou pour la fabrication de parois ou d'écrans pour … ou en pâte dans un liant ou un solvant relèvent du Chapitre 32 . …

Section II > Chapitre 11 > Position 1101

Explanatory notes

… en cendres prévues dans le paragraphe A) de la Note 2 du Chapitre (voir Considérations générales), satisfont au … fermentantes). La farine de froment peut, en outre, être enrichie par une adjonction de gluten n'excédant …

Section XI > Chapitre 52 > Position 5210

Explanatory notes

… 5210.19 - - Autres tissus                           -    Blanchis :             5210.21 - - A armure toile … à point de gaze ( n° 58.03 ). e)    Les tissus pour usages techniques du n° 59.11 . …

Section XIX > Chapitre 93 > Position 9304

Explanatory notes

… que les armes à feu des n°s 93.01 à 93.03 et les armes blanches du n° 93.07 . Elle comprend entre autres : 1)    … sur la détente, est transférée dans le canon de l'arme et chasse le projectile.        Les fusils, carabines et …

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