… « autocopiants » 4809.90 ‑ Autres Cette position couvre certains papiers enduits, imprégnés ou autrement obtenus … papiers en cause relèvent du n ° 48.16 . Une description détaillée de ces papiers figure dans la Note explicative du …
… ‑ Simplement laminés à chaud : 7220.11 ‑ ‑ D'une épaisseur de 4,75 mm ou plus 7220.12 ‑ ‑ D'une épaisseur inférieure à 4,75 mm 7220.20 ‑ Simplement …
… utilisées pour l'extraction du soufre, encore que certaines pyrites cuivreuses se prêtent, de surcroît, à la … . Sont également exclues d'ici : a) Les chalcopyrites (minerais de cuivre constitués par un sulfure double de fer …
… position couvre le dioxyde de titane non mélangé ni traité en surface. Est toutefois exclu de cette position le … naturel de titane (rutile, anatase, brookite) qui est un minerai du n° 26.14 . b) Les acides ortho‑ et …
… 6206.10 ‑ De soie ou de déchets de soie 6206.20 ‑ De laine ou de poils fins 6206.30 ‑ De coton 6206.40 ‑ De … pas les vêtements comportant des poches au‑dessous de la taille ou des bords côtes (ceintures côtelées) ou autres …
… du dioxyde de soufre. Ce procédé est très employé pour le traitement des fibres d'épicéa. Les pâtes au bisulfite, … utilisées, entre autres , pour la fabrication des papiers ingraissables ou des papiers calandrés transparents. …
… En alliages de cuivre : 7408.21 ‑ ‑ A base de cuivre‑zinc (laiton) 7408.22 ‑ ‑ A base de cuivre‑nickel (cupronickel) ou de cuivre‑nickel‑zinc (maillechort) 7408.29 ‑ ‑ Autres Les fils sont définis par la …
… pour l'habillement, la confection de linge de maison, de couvertures, de rideaux ou d'autres articles … pansements médicamenteux ou conditionnés pour la vente au détail relèvent du n° 30.05 . …
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