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Section IX > Chapitre 44 > Position 4418 > 4418.7 > 4418.74

Classification opinions

… 1. Panneaux pour paquets en chêne, dits «panneaux-mosaïque», composés de planchettes rabotées sur les deux faces … simplement juxtaposées selon un dessin en damier et collées provisoirement sur un support en papier kraft dans … la pose en l'état. Adoption : 1962 A Vue d'ensemble B Vue (coupe) d'un panneau isolé légèrement cintré pour les besoins …

Section XX > Chapitre 96 > Position 9603 > 9603.90

Classification opinions

… 1. « Têtes de crins » pour navettes, constituées par une touffe de crins synthétiques, d'une … à 24 mm, fixés à l'une de leurs extrémités à l'aide d'une colle de manière à former un faisceau, destinées à garnir … et dont le rôle est de régulariser le déroulement du fil au cours des opérations de tissage. Adoption : 1967 …

Section XIV > Chapitre 71 > Position 7115 > 7115.90

Classification opinions

… en verre inférieure ou égale à 80 %. Elles sont utilisées comme charge conductrice dans la fabrication de peintures conductrices. Application des RGI 1 (Notes 1 b) et 2 A) du …

Section XVIII > Chapitre 90 > Position 9018 > 9018.3 > 9018.32

Classification opinions

… 1. Ebauches d'aiguilles chirurgicales consistant en tubes en acier inoxydable d'une longueur de 44 … d'un diamètre intérieur de 0,9 mm, dont une extrémité a été coupée perpendiculairement et l'autre selon un angle aigu. … extrémité a ensuite été meulée selon deux plans qui se recoupent pour la transformer en une pointe acérée. Adoption …

Section XVII > Chapitre 87 > Position 8708 > 8708.9 > 8708.93

Classification opinions

… Câble d'embrayage de construction similaire à celle des câbles repris à l'avis … d'une tige et l'autre d'un arrêt. Il se présente également coupé de longueur et est destiné à raccorder la pédale d'embrayage d'un véhicule automobile à …

Section XVI > Chapitre 84 > Position 8419 > 8419.8 > 8419.81

Classification opinions

… 1. Percolateur électrique pour la préparation du café, d’une … 6. Voir également l’Avis 8419.81/2. Adoption : 2023   … 2. Percolateur électrique pour la préparation du café, d’une … mode d’emploi indique qu’il s’agit d’ un appareil à usage commercial. Application des RGI 1 et 6. Voir également …

Section VI > Chapitre 29 > Position 2901 > 2901.2 > 2901.23

Classification opinions

… 1. Isomères séparées et mélanges d’isomères (y compris les stéréoisomères) d’hydrocarbures acycliques … pureté minimum de 90% (*). 2°) Mélanges de stéréoisomères contenant au moins 90 % (*) de stéréoisomères d’un hydrocarbure déterminé. 3°) Mélanges d’autres isomères contenant au moins 90 % (*) d’un isomère déterminé. Voir …

Section VI > Chapitre 29 > Position 2901 > 2901.2 > 2901.24

Classification opinions

… 1. Isomères séparées et mélanges d’isomères (y compris les stéréoisomères) d’hydrocarbures acycliques … pureté minimum de 90% (*). 2°) Mélanges de stéréoisomères contenant au moins 90 % (*) de stéréoisomères d’un hydrocarbure déterminé. 3°) Mélanges d’autres isomères contenant au moins 90 % (*) d’un isomère déterminé. Voir …

Section VI > Chapitre 29 > Position 2901 > 2901.2 > 2901.29

Classification opinions

… 1. Isomères séparées et mélanges d’isomères (y compris les stéréoisomères) d’hydrocarbures acycliques … pureté minimum de 90% (*). 2°) Mélanges de stéréoisomères contenant au moins 90 % (*) de stéréoisomères d’un hydrocarbure déterminé. 3°) Mélanges d’autres isomères contenant au moins 90 % (*) d’un isomère déterminé. Voir …

Section VII > Chapitre 39 > Position 3917 > 3917.2 > 3917.21

Classification opinions

… Les goutteurs présentent une structure spécialement conçue pour équilibrer la pression. Le tube est … 2016 A Station d'irrigation au goutte-à-goutte B Station de contrôle C Réseau en surface D Trou de sortie E Cascade - …

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