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Section XVII > Chapitre 87

Explanatory notes

… pour équiper les tracteurs du n° 87.01 en tant que matériel interchangeable suivent leur régime propre, même s'ils sont … vitres arrières et autres glaces, même encadrés, incorporant des dispositifs chauffants ou autres dispositifs … cycles et les fauteuils roulants et autres véhicules pour invalides, avec ou sans moteur (n°s 87.11 à 87.13). 6) Les …

Legal note

… essentiellement conçus pour tirer ou pousser d'autres engins, véhicules ou charges, même s'ils comportent certains … pour équiper les tracteurs du n° 87.01 en tant que matériel interchangeable suivent leur régime propre, même s'ils sont … vitres arrières et autres glaces, même encadrés, incorporant des dispositifs chauffants ou autres dispositifs …

Section XX > Chapitre 94 > Position 9405 > 9405.4 > 9405.49

Classification opinions

… le motif.  Le dispositif d’éclairage peut être utilisé à l’intérieur et à l’extérieur. Application des RGI 1 (Note 1 …

Section XVI > Chapitre 85 > Position 8509 > 8509.80

Classification opinions

… 1. Machine portative manuelle , actionnée par un petit moteur électrique et utilisée pour éliminer les taches sur des vêtements avant lavage. Cette machine applique sur les taches un mélange d'eau et de …

Section XVI > Chapitre 85 > Position 8505 > 8505.1 > 8505.19

Classification opinions

… aggloméré à l'aide de matières plastiques ou de caoutchouc, destinées à équiper les portes de certains appareils (réfrigérateurs notamment) afin d'en assurer la fermeture. Application de la Note 2 a) …

Section XV > Chapitre 72 > Position 7208 > 7208.90

Classification opinions

… ou octogonale obtenues par estampage dans des tôles d'acier laminées à chaud. Ce sont des produits industriels qui doivent subir des ouvraisons complémentaires … précises et importantes avant de devenir des voiles finis à assembler aux jantes pour former des roues complètes …

Section IV > Chapitre 17 > Position 1701 > 1701.9 > 1701.99

Classification opinions

… de sucre » d’un diamètre de 0,5 à 0,8 mm, constituées d’un minimum de 80 % de sucre, d’un minimum de 8,5 % d’amidon de maïs et d’un maximum de 1,5 % d’eau purifiée.  Ces produits sont destinés à être utilisés par les entreprises pharmaceutiques …

Section II > Chapitre 12 > Position 1202 > 1202.4 > 1202.42

Classification opinions

… rompre et détacher la pellicule. Après refroidissement, la graine est soumise à un frottement entre des brosses ou des courroies à nervures caoutchoutées pour éliminer la pellicule. Les arachides présentent un taux d’humidité d’au moins 4 % en poids et une activité enzymatique positive par …

Section VI > Chapitre 29 > Position 2901 > 2901.10

Classification opinions

… acycliques saturés : 1°) Isomères séparés d’une pureté minimum de 95 % (*). 2°) Mélanges d’isomères contenant au moins 95 % (*) d’un isomère déterminé. Voir également l'Avis Ch. 27/1. Adoption : 1969 + …

Section XVI > Chapitre 84 > Position 8418 > 8418.30

Classification opinions

… de type horizontal avec un couvercle en verre bombé, destiné à la conservation et l'exposition des denrées … selon le modèle; un système de production du froid incorporé permet de maintenir une température comprise entre -20°C et -24°C pour …

Section XVI > Chapitre 84 > Position 8419 > 8419.40

Classification opinions

… des éléments en verre (ampoules d'évaporation, condenseur à serpentin, ampoules pour recueillir le distillat, tubes et robinets) et des éléments en métal (bâti tubulaire, moteur électrique avec variateur de vitesse, bainmarie à chauffage électrique avec dispositif hydraulique …

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