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2792 résultats pour "存款证明冻结了钱可以提前解冻吗<网址:zjw211.com>保山成人高中毕业证和高中毕业证的区别-大学本科学历证书编号<网址:zjw211.com>不动产证收费标准:不动产权证收费标准nS"

Section VII > Chapitre 39 > Position 3917

Explanatory notes

… matières ni autrement associés à d'autres matières, sans accessoires 3917.33 - - Autres, non renforcés d'autres … ou des liquides, pour autant qu'ils possèdent une section transversale intérieure ronde, ovale, rectangulaire (la … et 2)    les enveloppes tubulaires pour saucisses ou saucissons (même ficelées ou ayant reçu une autre ouvraison) …

Section XIX > Chapitre 93 > Position 9302

Explanatory notes

… cylindrique rotatif. Les pistolets ont un ou plusieurs canons qui peuvent être interchangeables. Les pistolets sont … miniatures ayant la forme d'autres objets, par exemple de crayons, de canifs ou d'étuis à cigarettes, à condition qu' il s'agisse réellement d'armes à feu. Ne sont pas considérées comme pistolets ‑ et sont classées avec les …

Section XV > Chapitre 72 > Position 7203

Explanatory notes

… les produits ferreux obtenus par réduction du minerai sans fusion (voir les Considérations générales du présent Chapitre, partie I ‑ B). … une structure spongieuse (éponge de fer). Ils sont utilisés dans la fabrication de l'acier. Les produits de la présente …

Section VI > Chapitre 29 > Position 2920

Explanatory notes

… - - Autres 2920.30 - Endosulfan (ISO) 2920.90 - Autres Dans cette position sont compris les esters des autres … n° 29.03  généralement). b)    Des esters compris dans des positions postérieures du présent Chapitre : par exemple, …

Section XX > Chapitre 96 > Position 9604

Explanatory notes

… tamis à main et de cribles à main , on désigne les articles constitués par une toile ou un treillis à mailles plus ou moins serrées, fixés sur un cadre (généralement de bois ou … Sont exclus de la présente position : a)    Les cribles qui constituent, par eux‑mêmes, des ouvrages fixes (par exemple, …

Section IV > Chapitre 22 > Position 2201

Explanatory notes

… naturelles sont des eaux qui possèdent une quantité plus ou moins grande de principes fixes ou gazeux. Leur composition … principes fixes ou gazeux de la nature de ceux qu'on trouve dans les eaux minérales naturelles, de façon à leur conférer sensiblement les mêmes propriétés que celles de ces …

Section V > Chapitre 27 > Position 2711

Explanatory notes

… de mercure, peuvent être présentés à l'état liquéfié dans des récipients métalliques. Ils sont souvent … Butane d'une pureté inférieure à 95 % en n‑butane, et de moins de 95 % en isobutane. (Le butane d'une pureté égale ou … , exclus de la présente position : a)  Les hydrocarbures de constitution chimique définie, à l'exception du méthane et …

Section XI > Chapitre 52 > Position 5207

Explanatory notes

… pour la vente au détail. 5207.10 ‑ Contenant au moins 85 % en poids de coton 5207.90 ‑ Autres La présente … les fils à coudre) conditionnés pour la vente au détail au sens des dispositions de la partie I‑B 3) des Considérations générales de la Section XI. …

Section VII > Chapitre 40 > Position 4014

Explanatory notes

… les articles en caoutchouc vulcanisé, non durci, avec ou sans garnitures en caout­chouc durci ou autres matières, utilisés à des fins d'hygiène ou de prophylaxie, tels que : préser­vatifs, … vessies à glace, bouillottes, sacs à oxygène, doigtiers, coussins pneumatiques pour malades. Les vêtements et …

Section I > Chapitre 1 > Position 0101

Explanatory notes

… Anes 0101.90 ‑ Autres Cette position comprend les chevaux (étalons, hongres, juments, poulains et poneys), les ânes, les mulets et bardots, … du cheval et de l'ânesse. ° °   ° Note explicative de sous‑positions. N° 0101.21 Au sens du n° 0101.21, l'expression …

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