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Section XVI > Chapitre 85 > Position 8513

Explanatory notes

… destinées à fonctionner au moyen d'une source d'énergie autonome, telle que pile, accumulateur, dispositif … Parfois aussi, elles sont conçues pour être posées, à même le sol par exemple. 3)    Lampes, torches ou lampes de … d'emploi général utilisées par les bijoutiers, horlogers, médecins, etc., à l'exclusion des lampes spécialement …

Section XV > Chapitre 72 > Position 7210

Explanatory notes

… de 600 mm ou plus, plaqués ou revêtus (+).               - Etamés : 7210.11 - - D'une épaisseur de 0,5 mm ou plus … plastiques 7210.90 - Autres La présente position englobe le même type de produits que ceux repris aux n°s  72.08 et … position a)    Les produits plats plaqués ou doublés de métaux précieux (Chapitre 71) . b)    Les produits du …

Section X > Chapitre 48 > Position 4801

Explanatory notes

… considérées comme  fibres de bois obtenues par un procédé mécanique ou chimico-mécanique  les fibres obtenues par … ou essentiellement obtenu en exerçant des forces mécaniques sur la matière première.  Ces fibres sont … mécaniques , qui comprennent la pâte mécanique obtenue à la meule (SGW) et la pâte mécanique sous pression (PGW) ainsi …

Section XI > Chapitre 62 > Position 6206 > 6206.30

Classification opinions

… 1. Tunique pour femme (« Kameez »), qui est un vêtement ample composé de bandes de tissu de coton (de … argenté. Cette tunique est un composant d'un vêtement pour femme dénommé « Shalwar-Kameez » comprenant également un …

Section XI > Chapitre 61 > Position 6114 > 6114.30

Classification opinions

… 1. Article d'habillement léger sans bretelles pour femmes ou fillettes, en bonneterie (90 % polyamide et 10 % … de la poitrine. Cet article, susceptible d'être porté à même le corps en tant que vêtement ou sous-vêtement, présente une partie élastique …

Section III > Chapitre 15 > Position 1501

Explanatory notes

… obtenue à partir de tissus adipeux de porcs.  Suivant la méthode de production et le tissu adipeux utilisé, on obtient différents types de saindoux.  Par exemple, la meilleure qualité de saindoux est obtenue généralement par … essentiel, reste compris dans cette position, mais les mélanges ou préparations alimentaires contenant du saindoux …

Section XV > Chapitre 72 > Position 7209

Explanatory notes

… Partie IV.B). En raison de leurs caractéristiques (meilleur aspect de la surface, meilleure aptitude à la déformation à froid, tolérances plus … épaisseur généralement plus réduite, plus grande résistance mécanique), les produits de la présente position ont en …

Section XV > Chapitre 72 > Position 7205

Explanatory notes

… rondes sont obtenues généralement en projetant du métal (fonte brute, fonte spiegel, fer ou acier) à l'état … Les grenailles visées ci-dessus restent classées ici, même si elles ont été calibrées. Les grenailles sont … et le décapage ou le durcissement superficiel des pièces métalliques, pour le polissage et la gravure des métaux et …

Section XVII > Chapitre 88 > Position 8804

Explanatory notes

… d'équipement ou de matériel militaire, d'instruments de météorologie, de fusées éclairantes, etc., ainsi que pour le … vers le bas, en deux ou plusieurs sangles rattachées elles‑mêmes au harnais que porte le parachutiste et qui est un … le sac, les harnais et les cadres comportant les ressorts mécaniques destinés à faire fonctionner le …

Section V > Chapitre 27 > Position 2711

Explanatory notes

… ou de gaz obtenus par des procédés chimiques. Toutefois le méthane et le propane , même purs, relèvent de la présente position. Ces … et sous une pression de 1.013 millibars (101,3 kPa) de mercure, peuvent être présentés à l'état liquéfié dans des …