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Section VIII > Chapitre 41 > Position 4115

Explanatory notes

… cuir; sciure, poudre et farine de cuir I) C uir reconstitué Ce groupe ne comprend que les cuirs reconstitués à base de … ), etc. Le cuir reconstitué peut être obtenu suivant divers procédés : 1)    Par agglomération sous pression, à l'aide … ou fibres de cuir. 2)    Par agglomération, sans liant, de morceaux de cuir superposés et fortement comprimés. 3)    …

Section XV > Chapitre 72 > Position 7201

Explanatory notes

… variétés de fontes, à condition que la composition de ces différents produits réponde à la définition de la fonte … et de ne pas présenter de malléabilité. On remédie à cet état de choses en traitant ces fontes par un long … désoxyder ou recarburer l'acier et pour la fabrication de certains aciers alliés. Elle a une cassure brillante due à …

Section XVI > Chapitre 84 > Position 8435

Explanatory notes

… et évaporateurs ( n° 84.19 ). b)    Les appareils centrifuges, les filtres (y compris les filtres‑presses) et … d’émietteurs, etc. * *    * Sont en outre exclus de cette position : a)     Les presses à fruits des n°s 44.19 , … ( n° 84.13 ). c)     Les essoreuses à vendange des types centrifuges ( n° 84.21 ). d)     Les machines pour le …

Section XV > Chapitre 74 > Position 7404

Explanatory notes

… et débris de fer sont applicables mutatis mutandis à ceux de cette position. Toutefois, les scories, cendres et résidus cuivreux relèvent du n°  26.20 . Les …

Section II > Chapitre 12 > Position 1202

Explanatory notes

… cuites, même décortiquées ou concassées (+). 1202.30 - De semence               - Autres : 1202.41 ‑ ‑ En coques 1202.42 ‑ ‑ Décortiquées, même concassées Cette position comprend les arachides, même décortiquées ou … N° 1202.30 Au sens du n° 1202.30, l'expression de semence couvre seulement les arachides qui sont considérées …

Section I > Chapitre 1 > Position 0101

Explanatory notes

… (+).               - Chevaux : 0101.21 - ‑ Reproducteurs de race pure 0101.29 - ‑ Autres 0101.30 ‑ Anes 0101.90 ‑ Autres Cette position comprend les chevaux (étalons, hongres, … Au sens du n° 0101.21, l'expression reproducteurs de race pure couvre seulement les animaux reproducteurs qui …

Section II > Chapitre 10 > Position 1004

Explanatory notes

… 10.04 ‑ Avoine (+). 1004.10 - De semence 1004.90 - Autres Il y a deux variétés principales … pas naturellement de balle florale, pour autant que ceux‑ci n'aient pas subi d'ouvraison postérieurement au … N° 1004.10 Au sens du n° 1004.10, l'expression de semence couvre seulement l’avoine qui est considérée par les …

Section I > Chapitre 2 > Position 0208

Explanatory notes

… - De baleines, dauphins et marsouins (mammifères de l’ordre Cetacea); de lamantins et dugongs (mammifères de l’ordre … et d’autres camélidés ( Camelidae ) 0208.90 - Autres. Cette position correspond aux viandes et abats de ceux des animaux du n° 01.06, utilisés pour l'alimentation …

Section XV > Chapitre 75 > Position 7506

Explanatory notes

… ‑ En nickel non allié 7506.20 - En alliages de nickel Cette position couvre les tôles, bandes et feuilles en … la Note 9 d)  de la Section XV , ainsi que les feuilles minces en nickel. Ces produits sont analogues aux articles …

Section XV > Chapitre 76 > Position 7605

Explanatory notes

… ‑ Dont la plus grande dimension de la section transversale excède 7 mm 7605.19 ‑ ‑ Autres               ‑ En alliages … Les fils sont définis par la Note 9 c ) de la Section XV . Cette position ne comprend pas  : a)    Les fils d'aluminium … fils textiles (filés métalliques) ( n°  56.05 ). b)    Les ficelles et cordes armées ( n°  56.07 ). c)     Les câbles …