… par la Note 9 c ) de la Section XV . Cette position ne comprend pas : a) Les fils d'aluminium combinés avec des … ( n° 83.11 ). e) Les fils isolés pour l'électricité (y compris les fils laqués ou oxydés anodiquement) ( n° 85.44 …
… ‑ Autres 5204.20 ‑ Conditionnés pour la vente au détail La présente position couvre les fils à coudre de coton au sens … Considérations générales de la Section XI). Les fils de la présente position peuvent être conditionnés ou non pour la …
… 26.03 ‑ Minerais de cuivre et leurs concentrés. Les principaux minerais classés généralement sous cette position … La covelline (covellite), sulfure de cuivre. k) La cuprite, oxyde cuivreux. l) La dioptase, silicate de …
… véhicules aériens, bateaux ou autres véhicules. La présente position se rapporte à toutes les montres, avec … de minutes et un enregistreur du temps de marche. Présentés isolément, les mouvements relèvent des n°s 91.08 à …
… - - De coton 6207.99 - - D'autres matières textiles La présente position groupe l'ensemble du linge de corps pour … chemises de nuit, les pyjamas et les peignoirs de bain (y compris les peignoirs de plage), robes de chambre et …
… sont applicables mutatis mutandis aux articles de la présente position. Sont toutefois exclus de cette position les vêtements confectionnés en produits des n°s 56.02, 56.03, 59.03, 59.06 ou 59.07 ( …
… étirant les glandes séricigènes du ver à soie, que l'on a préalablement étouffé dans une solution acidifiée (au … stérilisé (n° 30.06). b) Les imitations de catgut préparées à l'aide de fils de soie, du n° 56.04. c) Le …
… Ce qu'il convient d'entendre ici par le mot tissus est précisé dans la partie I‑C des Considérations générales de la Section XI. La présente position couvre les tissus de l'espèce fabriqués …
… 2926.20 - 1-Cyanoguanidine (dicyandiamide) 2926.30 - Fenproporex (DCI) et ses sels; méthadone (DCI) intermédiaire … à la fin du Chapitre 29, sur la page VI-29-Liste I-14. III. Précurseurs. …
… ou artificielles 6208.99 - - D'autres matières textiles La présente position groupe l'ensemble du linge de corps pour … les pyjamas, les déshabillés et les peignoirs de bain (y compris les peignoirs de plage), robes de chambre et …
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