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Section XV > Chapitre 83 > Position 8307

Explanatory notes

… en hélices, avec ou sans agrafage. Les tuyaux de l'espèce peuvent être entièrement étanches ou non. Dans le premier cas, l'étanchéité est assurée au moyen de joints en caoutchouc, en amiante, en matières textiles, par …

Section X > Chapitre 48 > Position 4804

Explanatory notes

… - Autres               ‑ Papiers Kraft pour sacs de grande contenance : 4804.21 - - Ecrus 4804.29 - - Autres … - Autres papiers et cartons Kraft d'un poids au m 2 n'excédant pas 150 g : 4804.31 - - Ecrus 4804.39 - - Autres … - Autres papiers et cartons Kraft d'un poids au m 2 compris entre 150 g exclus et 225 g exclus : 4804.41 - - Ecrus …

Section XX > Chapitre 96 > Position 9619

Explanatory notes

… langes et articles similaires, en toutes matières. La présente position couvre les serviettes et tampons … y compris les compresses d’allaitement hygiéniques absorbantes, les couches pour adultes souffrant d’incontinence et les protège-slips, en toutes …

Section VI > Chapitre 28 > Position 2807

Explanatory notes

… sulfureux sur un catalyseur (platine, oxyde ferrique, pentoxyde de vanadium, etc.). Pour le débarrasser de ses … d'ammonium. L'acide sulfurique est un liquide corrosif très violent. Il est dense, d'aspect huileux, incolore (s'il ne contient pas d'impuretés) ou jaune ou brun (dans le cas …

Section VI > Chapitre 29 > Position 2924

Explanatory notes

… de tous autres acides inorganiques ( n° 29.29 ). Les amides sont des composés qui renferment les groupes fonctionnels suivants : (–CONH 2 ) ((–CO) 2 NH) ((–CO) 3 N) amide …

Section VI > Chapitre 35

Explanatory notes

… ou de fécules modifiés; colles; enzymes Notes. 1.-  Le présent Chapitre ne comprend pas :        a)   les levures … employé dans le libellé du n° 35.05 s'applique aux produits provenant de la dégradation des amidons ou fécules, ayant une teneur en sucres réducteurs, exprimée en dextrose, …

Legal note

… Notes. 1.-  Le présent Chapitre ne comprend pas :        a)   les levures … employé dans le libellé du n° 35.05 s'applique aux produits provenant de la dégradation des amidons ou fécules, ayant une teneur en sucres réducteurs, exprimée en dextrose, …

Section XV > Chapitre 75 > Position 7502

Explanatory notes

… 7502.20 ‑ Alliages de nickel Le nickel sous forme brute se présente généralement sous forme de lingots, de gueuses, de … Sous ces formes primaires , il sert le plus souvent comme produit d'apport dans la fabrication des … produits chimiques. Sous certaines de ces formes, il est également utilisé dans des paniers de titane pour le …

Section VII > Chapitre 39 > Position 3905

Explanatory notes

… 3905.29 - - Autres 3905.30 - Poly(alcool vinylique), même contenant des groupes acétate non hydrolysés               - Autres : 3905.91 - - Copolymères 3905.99 - - Autres La présente position couvre tous les polymères vinyliques … ceux du n° 39.04 . Un polymère vinylique est un polymère dont le motif monomère possède la formule et où la liaison …

Section XIII > Chapitre 69 > Position 6902

Explanatory notes

… fossiles ou en terres siliceuses analogues (+). 6902.10 - Contenant en poids plus de 50 % des éléments Mg, Ca ou Cr, pris isolément ou ensemble, exprimés en MgO, CaO ou Cr 2 O 3 …

Section XVII > Chapitre 89 > Position 8903

Explanatory notes

… - Bateaux gonflables, même à coque rigide : 8903.11 - - Comportant un moteur ou conçus pour comporter un moteur, d’un poids à vide sans moteur n'excédant pas 100 kg 8903.12 - - Non conçus pour être …

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