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Section XI > Chapitre 53 > Position 5306

Explanatory notes

… ou câblés La présente position se rapporte aux fils de lin, c'est‑à‑dire aux produits obtenus par filage (suivi ou non … câblage) des mèches de lin ou d'étoupes de lin du n° 53.01. Ces fils ne sont cependant pas rangés ici lorsqu'ils sont considérés comme …

Section XVII > Chapitre 87 > Position 8715

Explanatory notes

… similaires pour le transport des enfants, et leurs parties. Cette position couvre : I.           Les voitures pour le … Les parties des voitures visées ci‑dessus, pour autant que ces parties satisfassent aux deux conditions suivantes : 1°) … carrosseries amovibles pouvant aussi être utilisées comme berceaux. 2)    Les châssis et leurs parties. 3)    Les …

Section XV > Chapitre 75 > Position 7505

Explanatory notes

… a), 9 b) et 9 c)  de la Section XV sont analogues ( sauf en ce qui concerne les anodes du n°  75.08 ) aux articles en … explicative des n°s  74.07 et 74.08 et les dispositions de celle‑ci leur sont applicables mutatis mutandis . Cette position ne comprend pas  : a)    Les fils de nickel …

Section XIV > Chapitre 71 > Position 7109

Explanatory notes

… Considérations générales du présent Chapitre. De même, en ce qui concerne les différentes formes relevant de la présente … en vue de la fabrication d'articles de bijouterie (bracelets, chaînes de montres, boucles d'oreilles, etc.), de …

Section XV > Chapitre 82 > Position 8206

Explanatory notes

… jeux de douilles, des clés à molette, des tournevis, des pinces, par exemple; 2)    les simples combinaisons telles …

Section IV > Chapitre 18 > Position 1803

Explanatory notes

… ou partiellement dégraissée La pâte de cacao reprise dans cette position est le produit provenant de la mouture (ou …

Section XV > Chapitre 76 > Position 7603

Explanatory notes

… 8 b) de la Section XV ainsi que les paillettes d'aluminium. Ces produits correspondent aux poudres et paillettes de … en aluminothermie, pour la protection d'autres métaux par cémentation métallique (calorisation), dans les poudres propulsives pour fusées ou comme adjuvant de béton cellulaire. Sont exclues de la présente position : a)    Les …

Section VIII > Chapitre 42 > Position 4206

Explanatory notes

… de tennis, ainsi que des lignes pour la pêche et des pièces de mécanique. Les catguts stériles et ligatures … conditionnées comme cordes harmoniques sont exclus de cette position et relèvent respectivement des n ° s 30.06 et 92.09 . 2)    La baudruche (appendice préparé des moutons ou d'autres ruminants) …

Section XV > Chapitre 72 > Position 7213

Explanatory notes

… fil machine est défini à la Note 1 l) du présent Chapitre. Ce produit est principalement destiné à la fabrication du … de reliefs n’ayant d’autre but que d’améliorer l’adhérence du béton. La présente position ne couvre pas le fil …

Section V > Chapitre 27 > Position 2703

Explanatory notes

… est une matière généralement légère et fibreuse. Cette position couvre toutes les espèces de tourbes, qu'elles soient séchées ou agglomérées …