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Section XIII > Chapitre 69 > Position 6906

Explanatory notes

… commune poreuse et n'ayant subi qu'une légère cuisson, grossièrement travaillés. 2)    Les autres tuyaux pour … l'assainissement des murs et maçonneries, tuyaux pour la protection des câbles ne jouant pas le rôle d'isolateur) etc., y compris les demi-tuyaux …

Section II > Chapitre 10 > Position 1003

Explanatory notes

… 1003.10 - De semence 1003.90 - Autres L'orge, à grain plus gros que celui du froment, est utilisée principalement comme aliment pour le … (succédané du café) ( n° 21.01 ). c)     Les radicelles provenant de la germination du malt et séparées au cours de …

Section I > Chapitre 2 > Position 0207

Explanatory notes

… des autres foies par le fait qu'ils sont beaucoup plus gros et plus lourds, plus consistants et plus riches en graisse; leur couleur varie du beige blanchâtre au marron clair, tandis que les autres foies sont en général de couleur rouge plus ou moins foncé. …

Section XXI > Chapitre 97 > Position 9706

Explanatory notes

… 1)    Les meubles anciens, cadres et boiseries. 2)    Les produits des arts graphiques : incunables et autres livres, … 4)    Les articles textiles : tapis, tapisseries, tentures, broderies, dentelles et autres étoffes. 5)    Les articles … 8)    Les lustres et luminaires. 9)    Les articles de ferronnerie et de serrurerie. 10)  Les objets de vitrines …

Section XI > Chapitre 60 > Position 6001

Explanatory notes

… différence des velours et peluches tissés du n° 58.01, les produits de la présente position ont été obtenus par … deux pièces de velours coupé; 3)    des fibres textiles provenant d'un ruban de carde sont insérées dans le fond en … points de chaînette ce qui permet de les différencier des produits du n° 58.02 dont les rangées de points donnent …

Section XIII > Chapitre 69 > Position 6902

Explanatory notes

… ), de silice (SiO 2 ) ou d'un mélange ou combinaison de ces produits 6902.90 - Autres La présente position est réservée à un ensemble de produits réfractaires ( autres que ceux du n° 69.01 ) …

Section XV > Chapitre 82 > Position 8210

Explanatory notes

… l'appareil ne soit conçu pour être fixé à un meuble, à une paroi, etc. ou pour reposer sur un fondement, auquel cas il … et similaires), à mouler la viande, à râper le fromage, à couper ou à peler les légumes ou les fruits (y … à jus de viande, appareils à déboucher les bouteilles et broyeurs à glace. …

Section VIII > Chapitre 41 > Position 4103

Explanatory notes

… y compris le pécari. 3)   Chamois, gazelles, chameaux et dromadaires. 4)   Elans, rennes, chevreuils et autres … bruts peuvent être présentés à l'état frais ou conservés provisoirement par salage, séchage, chaulage, picklage ou … sont cuites, ces peaux relèvent du Chapitre 16 .) b)    Les rognures et déchets similaires de cuirs et peaux brutes ( n …

Section XI > Chapitre 62 > Position 6214

Explanatory notes

… Les bords de ces divers articles sont généralement ourlés, roulottés, bordés ou munis de franges provenant ou non du tissage. On range en outre dans la … ). b)    Les tissus simplement découpés de forme carrée et brodés, mais dont les bords ne comportent pas de franges et …

Section XI > Chapitre 60 > Position 6006

Explanatory notes

… la bonneterie à mailles cueillies et la bonneterie au crochet-main, d'une largeur excédant 30 cm, ne contenant ni … par bonneterie à mailles cueillies et bonneterie au crochet-main est précisé dans les Considérations générales … bonneterie du n° 58.07 . c)     Les étoffes de bonneterie brodées du n° 58.10 . d)    Les étoffes de bonneterie du …