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Section I > Chapitre 2 > Position 0207

Explanatory notes

… beaucoup plus gros et plus lourds, plus consistants et plus riches en graisse; leur couleur varie du beige blanchâtre au marron clair, tandis que les autres foies sont …

Section X > Chapitre 49 > Position 4910

Explanatory notes

… papier, indiquant le jour de l'année et disposées par ordre chronologique sous forme de blocs à effeuiller …

Section VI > Chapitre 29 > Position 2927

Explanatory notes

… organique et X – est un anion, par exemple : a)   Le chlorure de benzènediazonium* . b)   Le tétrafluoroborate de … Les matières colorantes organiques sont classées dans le Chapitre 32 . …

Section XVI > Chapitre 85 > Position 8529

Explanatory notes

… 4)    Les filtres et séparateurs d'antennes. 5)    Les châssis. * *    * La présente position ne comprend pas  : …

Section XV > Chapitre 72 > Position 7219

Explanatory notes

… de 600 mm ou plus (+).               ‑ Simplement laminés à chaud, enroulés : 7219.11 ‑ ‑ D'une épaisseur excédant 10 mm … inférieure à 3 mm               ‑ Simplement laminés à chaud, non enroulés : 7219.21 ‑ ‑ D'une épaisseur excédant …

Section IV > Chapitre 24 > Position 2402

Explanatory notes

… s'applique exclusivement aux cigares, y compris les cigares inachevés dépourvus d'enveloppe et ceux à bouts coupés, les … position ne couvre pas les cigarettes médicamenteuses ( Chapitre 30 ). Toutefois, les cigarettes contenant certains …

Section II > Chapitre 9 > Position 0909

Explanatory notes

… des graines d'anis en particulier, ils sont présentés en sachets notamment, pour la préparation d'infusions ou de … pour aromatiser diverses boissons alcooliques (gin), la choucroute et d'autres préparations alimentaires, ainsi que …

Section II > Chapitre 11 > Position 1102

Explanatory notes

… position comprend les farines des céréales reprises au Chapitre 10 ( autres que les farines de froment (blé) ou de … en cendres prévues dans le paragraphe A) de la Note 2 du Chapitre (voir Considérations générales), satisfont au …

Section XIII > Chapitre 68 > Position 6805

Explanatory notes

… forme de grains ou de poudre simplement appliqués, est en couche compacte fixée d'une manière permanente sur le … des métaux, du bois, du liège, du verre, du cuir, du caoutchouc (durci ou non), des matières plastiques, ainsi …

Section XV > Chapitre 74 > Position 7410

Explanatory notes

… limite de 0,15 mm est calculée compte tenu de la couche de revêtement (vernis, etc.), mais abstraction faite … pour marquer les reliures, les garnitures intérieures de chapeaux, etc. ( n°  32.12 ). b)    Les étiquettes en …

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