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Système harmonisé
Section IV > Chapitre 22 > Position 2207
… Alcool éthylique non dénaturé d'un titre alcoométrique volumique de 80 % vol …
Explanatory notes
… 22.07 ‑ Alcool éthylique non dénaturé d'un titre alcoométrique volumique de 80 % vol … du Chapitre 29 par la Note 2 b) de ce Chapitre. La présente position couvre : 1) L'alcool éthylique non dénaturé d'un …Section XIX > Chapitre 93 > Position 9306
… grenades, torpilles, mines, missiles, cartouches et autres munitions et projectiles, et leurs parties, y compris les …
Explanatory notes
… grenades, torpilles, mines, missiles, cartouches et autres munitions et projectiles, et leurs parties, y compris les … ‑ Cartouches pour fusils ou carabines à canon lisse et leurs parties; plombs pour carabines à air … ‑ Autres cartouches et leurs parties 9306.90 ‑ Autres Cette position comprend : A) Les munitions et en particulier : …Section XIII > Chapitre 68 > Position 6805
… ou en grains, appliqués sur produits textiles, papier, carton ou autres matières, même découpés, cousus ou …
Explanatory notes
… ou en grains, appliqués sur produits textiles, papier, carton ou autres matières, même découpés, cousus ou … 6805.30 - Appliqués sur d'autres matières La présente position groupe les produits textiles, le papier, le carton, … ou découpés de toute forme (feuilles, bandes, rubans, rondelles, segments, etc.), ainsi que les fils et ficelles …Section VIII > Chapitre 41 > Position 4106
… de poils, tannés ou en croûte, même refendus, mais non autrement préparés. …
Explanatory notes
… de poils, tannés ou en croûte, même refendus, mais non autrement préparés . - De caprins : … wet-blue ) 4106.92 - - A l'état sec (en croûte) La présente position comprend les peaux de caprins épilées et tannées ou en croûte, mais non autrement préparées (voir les Considérations générales du présent Chapitre). La …Section IV > Chapitre 16 > Position 1603 > 1603.00
… Extraits et jus de viande, de poissons ou de crustacés, de mollusques ou d'autres …
Section XIII > Chapitre 70 > Position 7013 > 7013.4 > 7013.42
… En verre d'un coefficient de dilatation linéaire n'excédant pas 5 x 10-6 par Kelvin entre …
Section IV > Chapitre 20 > Position 2006 > 2006.00
… fruits, écorces de fruits et autres parties de plantes, confits au sucre (égouttés, glacés ou cristallisés) …