… plus souvent différenciées des déchets du n° 55.05 par le fait notamment que chaque envoi est constitué par une masse … une longueur n'excédant pas 2 m, à condition que le titre unitaire des filaments soit inférieur à 67 décitex. Les …
… semelles extérieures et des dessus en une matière ou une combinaison de matières non dénommées dans les positions … tissu, en feutre, en nontissé, en linoléum, en raphia, en paille, en luffa, etc. Le dessus de ces chaussures peut …
… et les fibres provenant de l'effilochage de chiffons. Certains de ces déchets sont souillés de matières graisseuses, de poussières ou d'autres impuretés. …
… de toutes dimensions, utilisées pour le chauffage des maisons, appartements, usines, ateliers, serres, etc., par … fonds, dômes, couvercles de trous d'hommes ou de trous de mains. Ne sont pas considérés comme parties de chaudières : …
… déterminés, qui suivent leur régime propre, par exemple certains éléments de construction ( n° 76.10 ), certains organes et parties de machines ou d'appareils ( …
… est parfois improprement appelé graphite artificiel , mais, au sens de la présente Nomenclature, ce dernier terme … n° 38.01 . Sont exclus de cette position : a) Le coke de brai de goudron de houille et le coke de pétrole (repris …
… par leur avant aplati, conçu pour le poussage, ainsi que par la position particulièrement élevée du poste … bateaux‑pousseurs, ces engins possèdent une proue aplatie, mais leur poupe est aménagée de telle sorte qu'ils peuvent …
… tout comme le Chapitre 82 , englobe limitativement un certain nombre d'articles sans égard aux métaux communs … ne comprend pas les ressorts (pour serrures, par exemple), chaînes, câbles, écrous, boulons, vis et pointes qui sont …
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