… ou câblés La présente position se rapporte aux fils de lin, c'est‑à‑dire aux produits obtenus par filage (suivi ou non … câblage) des mèches de lin ou d'étoupes de lin du n° 53.01. Ces fils ne sont cependant pas rangés ici lorsqu'ils sont considérés comme …
… similaires pour le transport des enfants, et leurs parties. Cette position couvre : I. Les voitures pour le … Les parties des voitures visées ci‑dessus, pour autant que ces parties satisfassent aux deux conditions suivantes : 1°) … carrosseries amovibles pouvant aussi être utilisées comme berceaux. 2) Les châssis et leurs parties. 3) Les …
… a), 9 b) et 9 c) de la Section XV sont analogues ( sauf en ce qui concerne les anodes du n° 75.08 ) aux articles en … explicative des n°s 74.07 et 74.08 et les dispositions de celle‑ci leur sont applicables mutatis mutandis . Cette position ne comprend pas : a) Les fils de nickel …
… Considérations générales du présent Chapitre. De même, en ce qui concerne les différentes formes relevant de la présente … en vue de la fabrication d'articles de bijouterie (bracelets, chaînes de montres, boucles d'oreilles, etc.), de …
… 8 b) de la Section XV ainsi que les paillettes d'aluminium. Ces produits correspondent aux poudres et paillettes de … en aluminothermie, pour la protection d'autres métaux par cémentation métallique (calorisation), dans les poudres propulsives pour fusées ou comme adjuvant de béton cellulaire. Sont exclues de la présente position : a) Les …
… de tennis, ainsi que des lignes pour la pêche et des pièces de mécanique. Les catguts stériles et ligatures … conditionnées comme cordes harmoniques sont exclus de cette position et relèvent respectivement des n ° s 30.06 et 92.09 . 2) La baudruche (appendice préparé des moutons ou d'autres ruminants) …
… fil machine est défini à la Note 1 l) du présent Chapitre. Ce produit est principalement destiné à la fabrication du … de reliefs n’ayant d’autre but que d’améliorer l’adhérence du béton. La présente position ne couvre pas le fil …
