… cette position, qu'elles soient destinées à la table, à la fabrication des boissons (cidre et poiré, par exemple) ou à des usages industriels (fabrication de pâtes de pommes, de confitures, de gelées, de pectine, …
… ‑ Déchets et débris de nickel. Les dispositions de la Note explicative du n° 72.04 , relatives aux mêmes produits en métaux ferreux, sont applicables mutatis mutandis aux déchets et débris de nickel. La …
… ‑ Déchets et débris de plomb. Les dispositions de la Note explicative du n° 72.04 , relatives aux mêmes produits en métaux ferreux, sont applicables mutatis mutandis aux déchets et débris de plomb. La présente …
… ‑ Déchets et débris de zinc. Les dispositions de la Note explicative du n° 72.04 , relatives aux mêmes produits en métaux ferreux, sont applicables mutatis mutandis aux déchets et débris de zinc. La présente …
… ‑ Déchets et débris d'étain. Les dispositions de la Note explicative du n° 72.04 , relatives aux mêmes produits en métaux ferreux, sont applicables mutatis mutandis aux déchets et débris d'étain. La présente …
… barres 7222.40 ‑ Profilés Les dispositions des Notes explicatives des n°s 72.14 à 72.16 s'appliquent mutatis mutandis aux produits de la présente position. ° ° ° Note explicative de sous‑positions. N° 7222.20 Voir la Note …
… pellicules, films, papiers, cartons et textiles, qui, à l'état simplement sensibilisé, sont compris dans les n°s 37.01, 37.02 ou 37.03. Ces articles peuvent être négatifs ou positifs (inversibles ou non). Lorsqu'ils sont …
… 8538.90 ‑ Autres Sous réserve des dispositions générales relatives au classement des parties (voir les Considérations … la Section), la présente position comprend les parties des matériels relevant des trois positions précédentes. Sont … tableaux de commande ou de distribution (généralement en matières plastiques ou en métal) démunis de leurs …
… De fibres synthétiques ou artificielles 6201.90 ‑ D’autres matières textiles Les dispositions de la Note explicative du n° 61.01, relatives aux mêmes articles en bonneterie, sont applicables …
… De fibres synthétiques ou artificielles 6202.90 - D'autres matières textiles Les dispositions de la Note explicative du n° 61.02, relatives aux mêmes articles en bonneterie, sont applicables …
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