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Section IV > Chapitre 18 > Position 1801

Explanatory notes

… fève, du cacaoyer ( Théobroma cacao ). Cette graine, renfermée primitivement dans le fruit (cabosse) qui en … violacée ou rougeâtre. Son tégument est composé d'une membrane externe, mince et cassante, appelée aussi coque et … séparées ou non de leurs coques, germes ou pellicules, mêmes brisées. En sont exclus  : a)    Les coques, …

Section VIII > Chapitre 42 > Position 4202 > 4202.9 > 4202.91

Classification opinions

… le dessus et en matières textiles sur le fond et le dos (dimensions approximatives 26 x 13 x 8 cm). La pochette … le dos une poche dissimulée aux regards, tous munis d'une fermeture à glissière. Le compartiment principal et la poche dorsale sont entièrement doublés de matières textiles. Les deux petites …

Section XI > Chapitre 50 > Position 5003

Explanatory notes

… percés, perforés, piqués ou déchirés (par le papillon lui‑même, par des parasites, accidentellement ou autrement), … branchages; c'est pourquoi ils se présentent quelquefois mélangés à des brindilles. B)   Les déchets provenant du … de la filature de la schappe, on obtient les rubans et les mèches de schappe. Il est à noter que les mèches de schappe …

Section VII > Chapitre 40 > Position 4016

Explanatory notes

… Gommes à effacer 4016.93 - - Joints 4016.94 - - Pare‑chocs, même gonflables, pour accostage des bateaux 4016.95 - - … des chambres à air, obtenus par moulage, découpage ou meulage et constitués le plus souvent par une couche de … réserve des dispositions de la Note 5 du Chapitre 59, les mêmes articles composés de plusieurs couches de tissu et de …

Section XVII > Chapitre 88 > Position 8801

Explanatory notes

… types suivants, employés par les services aéronautiques ou météorologiques : 1)    Les ballons‑sondes , utilisés pour … hauteur des nuages. Les ballons et ballonnets utilisés en météorologie sont fabriqués, le plus souvent, en caoutchouc … structure, normalement tubulaire, est habituellement en métal et munie d'un trapèze placé au centre de la structure …

Section I > Chapitre 3 > Position 0302

Explanatory notes

… Bregmacerotidae , Euclichthyidae , Gadidae , Macrouridae , Melanonidae , Merlucciidae , Moridae et Muraenolepididae , à l’exclusion … Gadus ogac, Gadus macrocephalus ) 0302.52 ‑ ‑ Eglefins ( Melanogrammus aeglefinus ) 0302.53 ‑ ‑ Lieus noirs ( …

Section XI > Chapitre 55 > Position 5509

Explanatory notes

… fibres discontinues de polyester :             5509.51 ‑ ‑ Mélangées principalement ou uniquement avec des fibres … ‑ ‑ Autres               ‑ Autres fils : 5509.91 ‑ ‑ Mélangés principalement ou uniquement avec de la laine ou … par filage (suivi ou non du retordage ou du câblage) des mèches de fibres synthétiques discontinues du n° 55.06. Les …

Section X > Chapitre 48 > Position 4823

Explanatory notes

… des sacs. 10)  Les papiers et cartons perforés pour mécaniques Jacquard et similaires (voir la Note 11 du … déjà pourvus des perforations nécessaires à la commande des métiers (papiers et cartons dits piqués ). 11)  Le papier … imperméabilisé. 16)  Les patrons, modèles et gabarits, même assemblés. 17)  Les éventails et écrans à main, à …

Section XVI > Chapitre 84 > Position 8427 > 8427.20

Classification opinions

… châssis à six roues équipé d'un moteur diesel, d'une cabine fermée pour le conducteur montée sur le châssis, d'un mât de … extérieure du mât rentre dans la section intérieure et permet de lever et d'abaisser le cadre de levage qui est en … et peuvent gerber des conteneurs jusqu'à une hauteur de 13 mètres. Leur vitesse maximum est de 23 - 24 km/h et leur …

Section II > Chapitre 10 > Position 1006

Explanatory notes

… cargo ou riz brun) 1006.30 ‑ Riz semi‑blanchi ou blanchi, même poli ou glacé 1006.40 ‑ Riz en brisures Cette position … . Le glaçage consiste en un enrobage du grain dans un mélange de glucose et de talc, réalisé dans des tambours à … des grains de riz étuvé n'est modifiée que dans une faible mesure par les traitements subis. Ce riz, après avoir été …