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Section XVI > Chapitre 84 > Position 8402 > 8402.1 > 8402.19

Classification opinions

… armoire (dimensions : 57 x 48 x 71 cm). Ses composants principaux sont les suivants : 1) réservoir d'eau équipé de chauffe-eau électriques; 2) robinet d’arrivée d’eau; 3) robinet d’évacuation de vapeur; 4) sonde de température (à …

Section IX > Chapitre 44 > Position 4418 > 4418.7 > 4418.74

Classification opinions

… les deux faces latérales, simplement juxtaposées selon un dessin en damier et collées provisoirement sur un support en … Vue d'ensemble B Vue (coupe) d'un panneau isolé légèrement cintré pour les besoins de la démonstration C planchettes D papier E …

Section V > Chapitre 25

Explanatory notes

… les produits lavés (même à l'aide de substances chimiques éliminant les impuretés sans changer la structure du … de la cristallisation), mais non les produits grillés, calcinés, résultant d'un mélange ou ayant subi une main-d'oeuvre supérieure à celle indiquée dans chaque position.      Les produits du présent …

Legal note

… les produits lavés (même à l'aide de substances chimiques éliminant les impuretés sans changer la structure du … de la cristallisation), mais non les produits grillés, calcinés, résultant d'un mélange ou ayant subi une main-d'oeuvre supérieure à celle indiquée dans chaque position.      Les produits du présent …

Section XIV > Chapitre 71 > Position 7115 > 7115.90

Classification opinions

… 1. Microbilles creuses , d’un diamètre inférieur à 0,05 mm, obtenues par dépôt d’une pellicule … en argent est égale ou supérieure à 20 % et celle en verre inférieure ou égale à 80 %. Elles sont utilisées comme charge conductrice dans la fabrication de peintures conductrices. Application des RGI 1 (Notes 1 b) et …

Section XV > Chapitre 73 > Position 7314 > 7314.4 > 7314.49

Classification opinions

… de largeur variable (15 cm ou plus), de longueur indéterminée, constituées par une série de spirales … aplaties en fil d'acier au carbone, reliées entre elles par insertion entre deux spirales d'un fil ondulé de même nature …

Section XVIII > Chapitre 90 > Position 9018 > 9018.3 > 9018.32

Classification opinions

… d'aiguilles chirurgicales consistant en tubes en acier inoxydable d'une longueur de 44 mm, de section circulaire … d'un diamètre extérieur de 1,3 mm et d'un diamètre intérieur de 0,9 mm, dont une extrémité a été coupée … deux plans qui se recoupent pour la transformer en une pointe acérée. Adoption : 1983 …

Section VI > Chapitre 35 > Position 3506 > 3506.10

Classification opinions

… Frein-filet , liquide de couleur bleu pâle présenté dans des … de polyglycol, de dioctanoate de polyglycol, de saccharine, d'hydropéroxyde de cumène, d'acétate de polyvinyle et de silice. Application des RGI 1 et 6. …

Section XX > Chapitre 94 > Position 9406 > 9406.90

Classification opinions

… 1. Véranda (ou « jardin d’hiver ») constituée d’une ossature en métal et équipée de fenêtres et de portes vitrées ainsi que d’un toit fixe.  Elle se compose de trois parois, … existant. Cette construction est faite pour résister aux intempéries. La véranda est reliée au bâtiment par une …

Section XI > Chapitre 59 > Position 5910 > 5910.00

Classification opinions

… par deux bandes en tissu de polyamide superposées, avec intercalation d'une ou plusieurs bandes en matière à tresser … adhésif : 1°) Ayant 3 mm et plus d'épaisseur. 2°) Ayant moins de 3 mm d'épaisseur : Présentées sans fin ou munies de dispositifs d'attache (agrafes, etc.). Voir …

Section XIII > Chapitre 69 > Position 6904 > 6904.10

Classification opinions

… 1. Brique de parement en céramique extrudée utilisée à des fins structurelles et dont la surface extérieure présente … d’eau bouillante en 5 heures (%) : < 10;    Taux initial d’absorption d’eau (g/min/30 pouces 2 ) : < 10; et    Volume des pores (%) : < 25 …

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