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Section XVI > Chapitre 84 > Position 8465

Explanatory notes

… matières dures similaires (corne, corozo, nacre, ivoire, par exemple). La présente position ne comprend pas les … dans le libellé de la position, ne présentent pas les caractéristiques des matières dures au moment de leur mise … ne couvre pas non plus les machines pour la fabrication d'articles à partir de matières granuleuses ou pulvérulentes, …

Section VI > Chapitre 29 > Position 2930

Explanatory notes

… éléments non métalliques ou de métaux, tels que : soufre, arsenic, plomb, fer, etc ., directement liés au carbone. Ne sont pas, toutefois, à classer comme … NH 2 soient substitués ou non avec des groupes alkyle ou aryle. 2)    Dithiocarbamates* . Ils comprennent les sels et …

Section XVI > Chapitre 84 > Position 8467

Explanatory notes

… - Tronçonneuses à chaîne 8467.89 - - Autres               - Parties : 8467.91 - - De tronçonneuses à chaîne 8467.92 - - … par exemple les machines à meuler les sols en béton, en marbre, ou en bois, etc. La présente position ne comprend pas …

Section XI > Chapitre 58 > Position 5810

Explanatory notes

… 5810.91 ‑ ‑ De coton 5810.92 ‑ ‑ De fibres synthétiques ou artificielles 5810.99 ‑ ‑ D'autres matières textiles Les … les broderies anglaises. Il est rappelé à ce sujet que les articles ne comportant qu 'un simple travail de tirage de … souvent les fils mêmes du tissu de fond, ce qui ne peut arriver dans les tissus brochés. C'est donc en procédant à …

Section X > Chapitre 48 > Position 4814

Explanatory notes

… Papiers peints et revêtements muraux similaires, constitués par du papier enduit ou recouvert, sur l'endroit, d'une … dit lincrusta appartient également à cette catégorie. Cet article est constitué par un papier épais revêtu d'un enduit … présentés en rouleaux ou en feuilles. B.‑ VITRAUPHANIES Ces articles sont constitués par un papier mince et résistant, …

Section XIV > Chapitre 71 > Position 7110

Explanatory notes

… comme les n°s 71.06 et 71.08 relatifs respectivement à l'argent et à l'or, cette position englobe les différentes … de filières pour les fibres textiles synthétiques ou artificielles; dans l'industrie du verre pour le matériel de … utilisé comme catalyseur ou pour le revêtement des pièces d'argenterie en argent ou en argent plaqué pour leur donner un …

Section XI > Chapitre 56 > Position 5602

Explanatory notes

… crin, par exemple), ou avec des fibres synthétiques ou artificielles. Selon leurs caractéristiques, les feutres … la confection de chaussures ou de semelles de chaussures, d'articles d'ameublement, d'articles techniques, d'objets de … être renforcés par un support, textile ou non, servant d'armature. Le procédé de couture‑tricotage est décrit dans …

Section XVI > Chapitre 85 > Position 8506

Explanatory notes

… 8506.30 - A l'oxyde de mercure 8506.40 - A l'oxyde d'argent 8506.50 - Au lithium 8506.60 - A l'air-zinc 8506.80 - Autres piles et batteries de piles 8506.90 ‑ Parties Les piles électriques sont des générateurs de …

Section XVI > Chapitre 84 > Position 8402

Explanatory notes

… 8402.20 - Chaudières dites « à eau surchauffée » 8402.90 - Parties A. - CHAUDIERES A VAPEUR (GENERATEURS DE VAPEUR) Le présent groupe comprend les appareils générateurs de vapeur (vapeur d'eau, de mercure, …

Section XVI > Chapitre 85 > Position 8549

Explanatory notes

… du plomb, du cadmium ou du mercure 8549.13 - - Triés par type de composant chimique et ne contenant ni plomb, ni …        - Autres assemblages électriques et électroniques et cartes de circuits imprimés : 8549.31 - - Contenant des … n’étant pas destinées à être réutilisées en tant qu’articles distincts, elles sont généralement expédiées en …