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Section II > Chapitre 12 > Position 1202

Explanatory notes

… ni autrement cuites. Les arachides de la présente position peuvent être soumises à un traitement thermique destiné à en assurer une meilleure conservation (voir Considérations générales). Les … Au sens du n° 1202.30, l'expression de semence couvre seulement les arachides qui sont considérées par les …

Section II > Chapitre 7 > Position 0706

Explanatory notes

… lappa ) et les panais ( Pastinaca sativa ).  Ces produits demeurent classés dans la présente position, que leurs fanes ou feuilles aient été enlevées ou non. La présente position ne …

Section II > Chapitre 8 > Position 0812

Explanatory notes

… provisoirement pendant le transport et le stockage avant leur utilisation ( fruits ‑ même échaudés ou blanchis ‑ conservés au moyen de gaz sulfureux ou dans l’eau salée, soufrée ou additionnée … d’autres substances servant à assurer provisoirement leur conservation, par exemple), pour autant , cependant, …

Section VI > Chapitre 28 > Position 2823

Explanatory notes

… 28.23 ‑ Oxydes de titane. Le seul oxyde de titane présentant un intérêt commercial est … une poudre amorphe, dont la densité est voisine de 4, de couleur blanche et jaunissant à la chaleur. La présente position couvre le dioxyde de titane …

Section XI > Chapitre 62 > Position 6207

Section I > Chapitre 2 > Position 0206

Explanatory notes

… morceaux de tête (y compris les oreilles), les pieds, la queue, le cœur, le pis, le foie, les rognons, le thymus (ris), le …

Section XV > Chapitre 74 > Position 7402

Explanatory notes

… impurs de cuivre, habituellement dans un haut fourneau. La teneur en cuivre varie considérablement , habituellement … le soufre, le fer et les autres impuretés sont oxydés . La teneur en cuivre est normalement d'environ 98 % en poids. … généralement sous forme de plaques coulées munies de deux crochets permettant de les suspendre dans le bain …

Section XV > Chapitre 72 > Position 7213

Explanatory notes

… allies. 7213.10 - Comportant des indentations, bourrelets, creux ou reliefs obtenus au cours du laminage 7213.20 - … - Autres : 7213.91 - - De section circulaire d’un diamètre inférieur à 14 mm 7213.99 - - Autres Le fil machine est … position ne couvre pas le fil machine dressé et coupé de longueur ( n°  72.14 ). …

Section II > Chapitre 7 > Position 0711

Explanatory notes

… provisoirement pendant le transport et le stockage avant leur utilisation (au moyen de gaz sulfureux ou dans l’eau salée, soufrée ou additionnée … d’autres substances servant à assurer provisoirement leur conservation, par exemple), pour autant , cependant, …

Section VIII > Chapitre 43 > Position 4304

Explanatory notes

… couture. Les pelleteries factices de la présente position peuvent se présenter en pièces ou sous forme d'articles … explicative du n ° 43.03. Sont également comprises ici les queues factices obtenues en fixant des poils sur un support en cuir ou en ficelle. Les articles consistant en queues véritables ou en déchets de fourrures appliqués sur …

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