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Section XI > Chapitre 53 > Position 5302

Explanatory notes

… 5302.10 ‑ Chanvre brut ou roui 5302.90 ‑ Autres Le chanvre dont il est question ici est uniquement le Cannabis sativa L . C'est une plante cultivée sous les climats et dans les sols les plus …

Section XI > Chapitre 51 > Position 5102

Explanatory notes

… - Autres 5102.20 - Poils grossiers 1)    Chaque fois qu'ils sont employés dans la présente Nomenclature, les termes  poils fins couvrent uniquement les poils d'alpaga (ou alpaca), de lama, …

Section XXI > Chapitre 97 > Position 9702

Explanatory notes

… ‑ Gravures, estampes et lithographies originales. 9702.10 - Ayant plus de 100 ans d’âge 9702.90 - Autres N’entrent dans la présente position que les gravures, estampes et …

Section VI > Chapitre 28 > Position 2839

Explanatory notes

… ‑ ‑ Métasilicates 2839.19 ‑ ‑ Autres 2839.90 ‑ Autres Sont compris ici, sous réserve des exclusions rappelées dans l'introduction du présent Sous‑Chapitre, les silicates, sels de métaux des …

Section II > Chapitre 7 > Position 0709

Explanatory notes

… du genre Boletus 0709.53 ‑ ‑ Champignons du genre Cantharellus 0709.54 ‑ ‑ Shiitake ( Lentinus edodes ) 0709.55 ‑ ‑ Matsutake ( Tricholoma … ‑ ‑ Truffes ( Tuber spp .) 0709.59 - - Autres 0709.60 - Piments du genre Capsicum ou du genre Pimenta 0709.70 - …

Section VI > Chapitre 29 > Position 2917

Explanatory notes

… 2917.37 - - Téréphtalate de diméthyle 2917.39 - - Autres La présente position couvre les acides polycarboxyliques et … ET AUTRES DERIVES 1)    Acide oxalique (HOOCCOOH). Il se présente en fins cristaux incolores, transparents, inodores. … synthèses organiques. 4)    Acide sébacique . Il se présente en feuillets blancs. Utilisé, notamment, comme …

Section IX > Chapitre 45 > Position 4503

Explanatory notes

… liège naturel (+). 4503.10 ‑ Bouchons 4503.90 ‑ Autres La présente position comprend notamment : 1)    Les bouchons de toutes sortes, en liège … leurs ébauches à arêtes arrondies. Les bouchons en liège peuvent comporter de simples rondelles, plaques ou …

Section IV > Chapitre 24 > Position 2403

Explanatory notes

… et sauces de tabac (+).               ‑ Tabac à fumer, même contenant des succédanés de tabac en toute proportion : … Tabac pour pipe à eau visé à la Note1 de sous-positions du présent Chapitre 2403.19 ‑ ‑ Autres               ‑ Autres : … ou pour la confection de cigarettes. 2) Le tabac à mâcher , fortement fermenté et saucé. 3) Le tabac à priser plus ou …

Section II > Chapitre 7 > Position 0714

Explanatory notes

… 0714.40 ‑ Colocases ( Colocasia spp .) 0714.50 ‑ Yautias ( Xanthosoma spp .) 0714.90 ‑ Autres Cette position comprend … à haute teneur en fécule ou en inuline et qui, de ce fait, sont utilisés pour la fabrication de produits alimentaires ou de produits industriels; dans certains cas, …

Section VII > Chapitre 39 > Position 3903

Explanatory notes

… d'acrylonitrile‑butadiène-styrène (ABS) 3903.90 - Autres La présente position couvre le polystyrène et les copolymères du styrène. Les copolymères du styrène les plus importants sont les copolymères de styrène‑acrylonitrile … La plupart des copolymères de styrène‑butadiène qui contiennent une proportion importante de butadiène répondent

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