… La pierre ponce est une variété de roche volcanique très poreuse, âpre au toucher et d'une extrême légèreté, de couleur blanchâtre ou grise, quelquefois brune ou rouge. La position couvre …
… et leurs parties, en bois, y compris les merrains. La présente position couvre tous les récipients en bois qui … c'est‑à‑dire ceux dont les douves et les fonçures sont assemblées au moyen d'une rainure (jable) pratiquée sur la … 1) De bois qui, après avoir été débités en quartiers (secteurs), ont été simplement fendus dans la direction des …
… 9609.90 ‑ Autres Les articles dont il s’agit peuvent seprésenter sous deux aspects : A) Nus ou recouverts … crayons, des craies, des pastels, etc., est très variable selon l’utilisation recherchée. Parmi les principaux …
… 74.05 ‑ Alliages mères de cuivre. La Note 1 c) du présent Chapitre donne la définition des alliages mères de … et le cuprosilicium, qui se prêtent ou non à ces opérations selon les proportions respectives des métaux constituants, sont seuls à ranger ici ceux qui ne sont pratiquement pas …
… d’une densité inférieure à 0,94 3901.90 - Autres La présente position couvre le polyéthylène et le polyéthylène … est le motif comonomère prédominant. En ce qui concerne le classement des polymères (y compris les copolymères), des … etc. Les copolymères d’éthylène et d’acétate de vinyle servent notamment à fabriquer des capsules de bouchage, des …
… 63.09 ‑ Articles de friperie. Les articles compris dans la présente position (et qui sont énumérés limitativement aux … de tissage, de teinture, etc., ainsi que les articles de présentation ou d'étalage défraîchis, suivent leur régime … ci‑après : 1) Articles en matières textiles de la Section XI : vêtements et accessoires du vêtement …
… Les sous‑marins. 2) Les bâtiments utilisés par certains services officiels (douane, police, par exemple) qui … placés en certains endroits de la côte et destinés à porter secours aux navires en détresse. Toutefois, les bateaux de … ( n° 89.01 ). b) Les pontons manifestement destinés à servir de soubassement à des élévateurs, grues, etc. ( …
… A l'exclusion des vêtements pour bébés du n ° 61.11 , la présente position couvre l'ensemble des vêtements confectionnés en étoffes de … des n°s 59.03, 59.06 ou 59.07, sans distinction quant au sexe. Parmi les articles de cette position on peut citer : …
… ‑ En bois tropicaux 4420.19 - ‑ Autres 4420.90 - Autres La présente position couvre les panneaux en bois marquetés ou … constitués par une matière autre que le bois. Les articles visés à cette position peuvent être constitués aussi bien … objets mobiliers en bois ne constituant pas des meubles au sens du Chapitre 94 (voir les Considérations générales de ce …
… en dentelle) et les chaussons, autres que pour bébés, sans semelles extérieures collées, cousues ou autrement fixées ou … ). d) Les fleurs, feuillages et fruits artificiels au sens du n° 67.02 . e) Les crochets, agrafes et … place en place sur un ruban ( n°s 58.06 , 83.08 ou 96.06 , selon le cas). f) Les fermetures à glissière ( n° 96.07 …
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