… de la poignée; cette lame peut alors être sortie et verrouillée en position à la main ou être actionnée par un … à ressort à cran d'arrêt, qui en assure également le verrouillage. On range également dans cette position les … etc. Sont exclus de la présente position : a) Les ceinturons et articles similaires en cuir ( n° 42.03 ) ou en …
… ‑ ‑ En alliages de cuivre La présente position comprend les produits définis par la Note 9 d) de la Section XV dont … la présente position sont obtenues par laminage, battage ou électrolyse. Elles se présentent sous forme de feuilles très … peuvent être gaufrées, découpées (même autrement qu'à angle droit), perforées, revêtues (dorées, argentées, vernies, …
… les articles du n° 49.07. La présente position couvre les produits suivants oblitérés, ou non oblitérés, autres que … . Ces dernières consistent en cartes dont l’illustration reproduit le motif du timbre‑poste y apposé. Celui‑ci doit …
… (par exemple, le polyéthylène chloré et le polyéthylène chlorosulfoné), et également les copolymères de l'éthylène … et d'acétate de vinyle, et les copolymères d'éthylène et de propylène) dans lesquels l'éthylène est le motif comonomère … est utilisé surtout sous forme de film pour l’emballage des produits alimentaires notamment, comme revêtement pour le …
… et être garnies de dentelles, tulles, passementeries ou broderies. Par parapluies-cannes, on entend des parapluies … Les mâts et manches sont généralement en bois, bambou, rotin, matière plastique ou métal. Ils peuvent comporter …
… L'ilménite, titanate de fer. b) Le rutile, l'anatase, la brookite , oxydes de titane. Sont exclus de la présente position les minerais de titane finement broyés pour servir de pigment ( Chapitre 32 ). …
… utilisé pour l'extraction de l'huile de coco mais il est impropre à l'alimentation humaine. Cette position ne comprend … la noix de coco dépourvue de sa coque, râpée et desséchée, propre à l'alimentation humaine ( n° 08.01 ). …
… Sont exclus de cette position : a) Les boulons et écrous utilisés dans le montage et l'assemblage des tuyaux … n° 74.15 ). b) Les accessoires pour tuyauterie munis de robinets, valves, etc. ( n° 84.81 ). …
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