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Système harmonisé
Section VIII > Chapitre 41 > Position 4115 > 4115.10
… Cuir reconstitué, à base de cuir ou de fibres de cuir, en …
Section VII > Chapitre 40 > Position 4017 > 4017.00
… Caoutchouc durci (ébonite, par exemple) sous toutes formes, y compris les …
Section XI > Chapitre 54 > Position 5408 > 5408.2
… Autres tissus, contenant au moins 85 % en poids de filaments ou de lames ou …
Section XVIII > Chapitre 90 > Position 9006 > 9006.6
… et dispositifs, y compris les lampes et tubes, pour la production de la lumière-éclair en photographie …
Section XVIII > Chapitre 90 > Position 9022 > 9022.1
… Appareils à rayons X, même à usage médical, chirurgical, dentaire ou …
Section XVI > Chapitre 84 > Position 8452
… du n° 84.40; meubles, embases et couvercles spécialement conçus pour machines à coudre; aiguilles pour machines à …
Explanatory notes
… du n° 84.40; meubles, embases et couvercles spécialement conçus pour machines à coudre; aiguilles pour machines à …Section XIII > Chapitre 70 > Position 7006
… gravé, percé, émaillé ou autrement travaillé, mais non encadré ni associé à d'autres matières. …
Explanatory notes
… gravé, percé, émaillé ou autrement travaillé, mais non encadré ni associé à d'autres matières. La présente position englobe les verres des n°s 70.03 à 70.05 ayant subi …Section IV > Chapitre 23 > Position 2302
… Sons, remoulages et autres résidus, même agglomérés sous …
Explanatory notes
… 23.02 ‑ Sons, remoulages et autres résidus, même agglomérés sous … 2302.40 ‑ D'autres céréales 2302.50 ‑ De légumineuses Cette position couvre : A) Les sons, remoulages et autres …Section XXI > Chapitre 97 > Position 9704
… jour, entiers postaux et analogues, oblitérés, ou bien non oblitérés, autres que les articles du n° 49.07. …
Explanatory notes
… jour, entiers postaux et analogues, oblitérés, ou bien on oblitérés, autres que les articles du n° 49.07. La présente position couvre les produits suivants oblitérés, ou non … lesquelles on peut citer les enveloppes premier jour qui sont des enveloppes portant généralement la mention « Premier …Section IX > Chapitre 45 > Position 4502
… rectangulaire (y compris les ébauches à arêtes vives pour bouchons). …