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Section VI > Chapitre 32 > Position 3205

Explanatory notes

… présent Chapitre, à base de laques colorantes. On considère comme laques colorantes les composés insolubles dans l'eau … à l'aide d'une solution de la matière colorante. 3)    Par mélange mécanique intime d'une matière colorante insoluble … synthétiques insolubilisées sous forme de leurs sels de métaux (ainsi qu'il en est, notamment, des sels de calcium …

Section XVI > Chapitre 84 > Position 8467 > 8467.1 > 8467.19

Classification opinions

… 1. Sécateur pneumatique , muni d'un piston et de lames montés sur un gros tube (poignée), fonctionnant à … et peut être monté sur des perches de prolongement (bras), même télescopiques. Il est utilisé pour la taille des … et 8467.29/1. Adoption : 2014 … 2. Peigne pneumatique en métaux communs, non rotatif, présentant la forme d'un …

Section XII > Chapitre 64 > Position 6404 > 6404.1 > 6404.19

Classification opinions

… 1. Chaussure pour femme , à dessus en matières textiles et à semelle extérieure en matière plastique, dont une partie est … recouverte par flocage de fibres de rayonne de moins de 5 millimètres de longueur, en formant un dessin qui reprend la …

Section XVI > Chapitre 84 > Position 8442 > 8442.30

Classification opinions

… 1. Appareil de photocomposition permettant de créer, sur une surface sensibilisée, la forme complète d'un document à filets (facture, feuille de salaire, etc.) …

Section XIII > Chapitre 69 > Position 6902

Explanatory notes

… de 50 % d'alumine (Al 2 O 3 ), de silice (SiO 2 ) ou d'un mélange ou combinaison de ces produits 6902.90 - Autres La … des fours, foyers, appareils pour les industries métallurgiques et chimiques, de la céramique et de la … clefs de voûtes et autres pièces de forme spéciale pour les mêmes usages (les rigoles concaves d'un côté et rectilignes …

Section II > Chapitre 9 > Position 0910

Explanatory notes

… ‑ Curcuma               ‑ Autres épices : 0910.91 ‑ ‑ Mélanges visés à la Note 1 b) du présent Chapitre 0910.99 ‑ … stigmates et pistils desséchés de la fleur de la plante du même nom ( Crocus sativus ). Il peut être présenté sous la … comme assaisonnement et aussi dans la confiserie ou en médecine. c)    Le curcuma ( Curcuma longa ), parfois appelé …

Section VI > Chapitre 29 > Position 2924

Explanatory notes

… et leurs dérivés; sels de ces produits : 2924.11 - - Méprobamate (DCI) 2924.12 - - Fluoroacétamide (ISO), … qui, étant principalement utilisée comme engrais, relève, même pure, des n°s 31.02 ou 31.05 . A.- AMIDES ACYCLIQUES 1) … La diéthyldiphénylurée (centralite)*. 2)    Acétanilide, méthyl- et éthylacétanilide , acétyl- p -phénétidine …

Section VI > Chapitre 29 > Position 2916

Explanatory notes

… 2916.12 - - Esters de l’acide acrylique 2916.13 - - Acide méthacrylique et ses sels 2916.14 - - Esters de l’acide … esters sont : les benzoates de benzyle, de naphtyle, de méthyle, d’éthyle, de géranyle, de citronellyle, de … sous forme de granulés blancs cristallisés. Utilisé en médecine, dans l’industrie du caoutchouc ou des matières …

Section XIII > Chapitre 70 > Position 7011

Explanatory notes

… rendement; ils peuvent être dépolis, colorés, opalins, métallisés, revêtus de substances fluorescentes, etc.        … du vide, remplissage avec un ou plusieurs gaz rares, du mercure, etc., montage des culots ou des bornes), ces … a)    Les tubes de verre, simplement coupés de longueur, même avec bouts rebrûlés ou sommairement meulés, ainsi que …

Section XI > Chapitre 52 > Position 5203

Explanatory notes

… ou de rubans. Ces rubans, avant d'être transformés en mèches, sont peignés ou non. Le peignage, qui est surtout … de coton relèvent par contre du n° 56.01 ou, si elles sont médicamenteuses ou conditionnées pour la vente au détail à des fins médicales ou chirurgicales, du n° 30.05 . Il est à noter que …