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Section XVIII > Chapitre 90 > Position 9019 > 9019.20

Classification opinions

… 1. Pulvérisateur à main du type « aérosol », utilisé soit par le dentiste, soit … comprimé (CO 2 , par exemple) contenu dans une cartouche incorporée dans l'appareil, une substance qui, par son … assure l'hygiène de la bouche et permet le traitement de certaines affections buccales (parodontose notamment). …

Section XII > Chapitre 64

Explanatory notes

… . 5)   Les chaussons de danse. 6)   Les chaussures d'intérieur (les pantoufles, par exemple). 7)   Les chaussures … sont néanmoins classées selon la matière de leur partie inférieure. D)    Aux fins du classement des chaussures dans … moulée et certaines chaussures du type mocassin des Indiens d'Amérique, un seul et même morceau de matière est …

Legal note

… Chapitre ne comprend pas :        a)  les articles à jeter destinés à couvrir les pieds ou les chaussures, faits de … de jouets et les chaussures auxquelles sont fixés des patins (à glace ou à roulettes); les protège-tibias et les … 3 du présent Chapitre :        a)  la matière du dessus est déterminée par la matière constitutive dont la surface de …

Section XI > Chapitre 60

Explanatory notes

… et de fils de trame, mais essentiellement comme il est indiqué ci‑après. A) Bonneterie à mailles cueillies et … à droite sur toute leur largeur. La bonneterie‑chaîne est indémaillable et si l'on en découpe un petit carré, il est … produite exclusivement au crochet et les fils de trame sont introduits dans les mailles de la chaîne pour former ou non …

Legal note

… ou usages similaires. 3.‑  Dans la Nomenclature, la dénomination bonneterie s'étend aux produits cousus‑tricotés … mais n’excédant pas 55 g/m 2 , dont la maille comporte au moins 20 perforations/cm 2  mais pas plus de …

Section XVI > Chapitre 85 > Position 8527 > 8527.1 > 8527.19

Classification opinions

… lampes fluorescentes; 3°) une lampe torche; 4°) un signal lumineux rouge; 5°) un clignotant jaune; 6°) une alarme sonore; 7°) un circuit intégré activant un avertissement vocal lorsque la batterie doit être rechargée; 8°) une batterie rechargeable incorporée avec chargeur pouvant être branché sur 220 VCA ou …

Section XX > Chapitre 94 > Position 9401 > 9401.6 > 9401.61

Classification opinions

… 1. Siège avec bâti en bois et muni d'accoudoirs en aluminium brossé, rembourré et recouvert d'une feuille de … de prises d'entrée/sortie, utilisable avec des consoles ou machines de jeu vidéo, des récepteurs de télévision ou des récepteurs de télévision par satellite, ainsi que des lecteurs de DVD, des lecteurs de disques …

Section XVI > Chapitre 85 > Position 8517 > 8517.6 > 8517.69

Classification opinions

… d'établir une liaison avec un appareil récepteur spécifique afin d'en activer le dispositif de signalisation sonore (ou …

Section XV > Chapitre 72 > Position 7208 > 7208.5 > 7208.51

Classification opinions

… 1. Tôles en acier non allié, laminées à chaud (dimensions en mm (largeur x longueur x … été enrobées de manière non uniforme d’un apprêt polymère afin de les protéger contre la rouille. Les composants … orthosilicate de tétraéthyle (25 % - 40 %), poudre de zinc (30 % - 50 %), alcool éthylique (10 % - 25 %), alcool …

Section XV > Chapitre 72 > Position 7208 > 7208.5 > 7208.52

Classification opinions

… 1. Tôles en acier non allié, laminées à chaud (dimensions en mm (largeur x longueur x … été enrobées de manière non uniforme d’un apprêt polymère afin de les protéger contre la rouille. Les composants … orthosilicate de tétraéthyle (25 % - 40 %), poudre de zinc (30 % - 50 %), alcool éthylique (10 % - 25 %), alcool …

Section VIII > Chapitre 42 > Position 4202 > 4202.3 > 4202.32

Classification opinions

… L'étui, équipé d'un aimant, se verrouille avec un circuit Intégré à effet Hall intégré dans la partie avant du … de l'étui est fermé, le téléphone mobile active le mode interface utilisateur, en faisant en sorte que la fenêtre …

Section XI > Chapitre 62 > Position 6212 > 6212.10

Classification opinions

… en bonneterie (90 % polyamide et 10 % élasthanne), destiné à recouvrir la partie supérieure du corps et descendant juste en dessous de la poitrine. Cet article est porté à même le corps en tant que … coutures de séparation entre les bonnets et est pourvu de fines bretelles avec bandes élastiques rapportées. La base …