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Système harmonisé
Section XVIII > Chapitre 92 > Position 9207 > 9207.10
… Instruments à clavier, autres que les accordéons …
Section XX > Chapitre 94 > Position 9401 > 9401.6
… Autres sièges, avec bâti en bois …
Section XX > Chapitre 94 > Position 9401 > 9401.7
… Autres sièges, avec bâti en métal …
Section XI > Chapitre 52 > Position 5206
… Fils de coton (autres que les fils à coudre), contenant moins de 85 % en …
Explanatory notes
… 52.06 ‑ Fils de coton (autres que les fils à coudre), contenant moins de 85 % en …Section XVI > Chapitre 84 > Position 8452
… Machines à coudre, autres que les machines à coudre les feuillets du n° 84.40; …
Explanatory notes
… du type domestique. Outre les machines à coudre ordinaires utilisées tant pour les travaux domestiques que pour la … à coudre, même si, la machine repliée, ils peuvent être utilisés comme meubles. De même, y sont incluses les parties … d'une puissance de sortie n'excédant pas 120 watts, qui utilisent trois, quatre ou cinq guide-fil et les têtes de …Section XI > Chapitre 54 > Position 5402
… Fils de filaments synthétiques (autres que les fils à coudre), non conditionnés pour la …
Explanatory notes
… 54.02 ‑ Fils de filaments synthétiques (autres que les fils à coudre), non conditionnés pour la … de moins de 67 décitex (+). - Fils à haute ténacité de nylon ou d’autres polyamides, même … de ces deux types les rend particulièrement propres à être utilisés dans la fabrication d'articles extensibles …Section XI > Chapitre 61 > Position 6104
… pantalons, salopettes à bretelles, culottes et shorts (autres que pour le bain), en bonneterie, pour femmes ou …
Explanatory notes
… pantalons, salopettes à bretelles, culottes et shorts (autres que pour le bain), en bonneterie, pour femmes ou … tailleurs : 6104.13 - - De fibres synthétiques 6104.19 - - D'autres matières textiles - Ensembles : … de la Note explicative du n° 61.03 sont applicables mutatis mutandis aux produits de la présente position. Tous …Section XV > Chapitre 82 > Position 8210
… actionnés à la main, d'un poids de 10 kg ou moins, utilisés pour préparer, conditionner ou servir les aliments …
Explanatory notes
… actionnés à la main, d'un poids de 10 kg ou moins, utilisés pour préparer, conditionner ou servir les aliments … compris les coupe‑frites), à couper le pain (y compris les couteaux à socle), à fabriquer les pâtes alimentaires, à … à ressort, à main), à boucher et à capsuler les bouteilles, à sertir les boîtes de conserves, ouvre‑boîtes …Section XXI > Chapitre 97 > Position 9704
… postaux et analogues, oblitérés, ou bien non oblitérés, autres que les articles du n° 49.07. …
Explanatory notes
… postaux et analogues, oblitérés, ou bien on oblitérés, autres que les articles du n° 49.07. La présente position … de toutes catégories , c’est‑à‑dire les timbres normalement utilisés pour affranchir la correspondance ou les colis … (lettres oblitérées, mais sans timbre, employées avant l’utilisation des timbres). D) Les timbres collés sur …Section VIII > Chapitre 41 > Position 4112
… cuirs et peaux parcheminés, d'ovins, épilés, même refendus, autres que ceux du n° 41.14. …