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Section XV > Chapitre 74 > Position 7419

Explanatory notes

… - Coulés, moulés, estampés ou forgés, mais non autrement travaillés 7419.80 - Autres Cette position englobe tous les … autres que de parure) en cuivre non dénommées ni comprises ailleurs. 2)    Les réservoirs, foudres, cuves et récipients similaires pour toutes matières, en cuivre, de toute …

Section XI > Chapitre 61 > Position 6117

Explanatory notes

… 6117.10 - Châles, écharpes, foulards, cache-nez, cache-col, mantilles, voiles, voilettes et articles similaires 6117.80 - Autres … blasons, chiffres, initiales, étoiles, etc., sauf s'ils sont confectionnés uniquement par découpage (n° 58.07) …

Section IV > Chapitre 21 > Position 2103

Explanatory notes

… divers (œufs, légumes, viandes, fruits, farines, fécules, huile, vinaigre, sucre, épices, moutarde, aromates, etc.). … et des mélanges d'épices des n°s 09.04 à 09.10 en ce qu'ils renferment également une ou plusieurs substances …

Section VI > Chapitre 36 > Position 3606

Explanatory notes

… et gaz combustibles liquéfiés en récipients des types utilisés pour alimenter ou recharger les briquets ou les … gaz, l'essence, l'amadou ou d'autres matières inflammables. Ils consistent généralement en alliages de cérium et …

Section VI > Chapitre 28 > Position 2814

Explanatory notes

… , car leur hydroxyde se comporte comme une base. Cependant, il existe des oxydes qui, dans tous les cas … en sels sous l'action des bases alcalines ou autres; ils constituent les anhydrides d'acides, isolés ou non, …

Section XX > Chapitre 96 > Position 9606

Explanatory notes

… ‑ ‑ En matières plastiques, non recouverts de matières textiles 9606.22 ‑ ‑ En métaux communs, non recouverts de …

Section VII > Chapitre 39 > Position 3926

Explanatory notes

… moufles) 3926.30 - Garnitures pour meubles, carrosseries ou similaires 3926.40 - Statuettes et autres objets … position couvre les ouvrages non dénommés ni compris ailleurs en matières plastiques (tels qu'ils sont définis à la Note 1 du présent Chapitre) ou en …

Section XVI > Chapitre 84 > Position 8454

Explanatory notes

… 8454.90 - Parties A.- CONVERTISSEURS Ce sont des appareils de métallurgie à réaction thermique, mais démunis de …

Section XIII > Chapitre 69 > Position 6913

Explanatory notes

… la Nomenclature même si, par leur nature ou par leur fini, ils concourent à l'ornementation ou à la décoration des … des : a)    Corniches, frises et ornements architectoniques similaires ( n° 69.05 ). b)    Articles contenant des métaux …

Section VI > Chapitre 28 > Position 2829

Explanatory notes

… électrolyse d'une solution aqueuse de chlorure de sodium, il se présente en cristaux incolores, brillants, très solubles dans l'eau; il perd assez …

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