… auto‑adhésifs restent classés dans la présente position. La deuxième partie de la position, dont la portée est définie … de murs ou de plafonds en matières plastiques, y compris ceux qui comportent un support en matières textiles. Les … n'ayant pas un caractère accessoire par rapport à leur utilisation initiale (voir la Note 2 de la Section VII). …
… mélangés au sens de la Note 2 de la Section, autres que ceux repris soit dans les positions précédentes du présent Chapitre soit dans une des positions de la deuxième partie de la Section ( Chapitres 58 et 59 , …
… et lisse et ils sont formés de fibres parallèles et de longueur uniforme, ils ne contiennent pas de noeuds ni de fibres courtes, les uns et les autres ayant été éliminés par le peignage. Ces fils peuvent avoir été traités comme il est indiqué à la partie …
… caractères Braille, etc. Les articles de l'espèce peuvent être écrits ou imprimés sur papier ou autres … matières et être présentés, indifféremment, sous forme de feuilles isolées ou bien de livres brochés, cartonnés ou … des paroles ou d'instructions. Il n'est pas tenu compte des protecteurs et couvertures présentés en même temps que ces …
… rapportés par soudure, brasage ou serrage – qui, du fait de leur grande vitesse de coupe, sont utilisés pour letravail … fraises, filières d’étirage, forets, etc.). Ces articles peuvent ou non avoir été taillés ou autrement préparés pour … des outils, ils relèvent des positions propres aux outils eux-mêmes et notamment du n° 82.07. Sont en outre exclus de …
… peluches ou étoffes bouclées de bonneterie, même en plusieurs couleurs, avec ou sans poches, à manches ajustées … carrée, de bateau ou en V. A l'exception des dentelles, ils peuvent présenter des motifs décoratifs ou publicitaires …
… (sesquioxyde de bore) (B 2 O 3 ) se présente en masses vitreuses et transparentes, en cristaux ou en paillettes … vitrifiés, transparents sur les bords, d'un gris cendré ou bleuâtre (acide cristallisé). Il est inodore et onctueux au toucher. On l'utilise comme antiseptique (eau …
… et en Indonésie. Parmi les autres palmiers à huile on peut citer également le genre Elaeis melanococca et … en cause est obtenue par extraction ou pressage et sa couleur diffère selon son état et si elle a été raffinée. … qui est obtenue à partir des mêmes palmiers à huile, par sa teneur très élevée en acide palmitique et en acide oléique. …
… à l'aide de baguettes ou de moulures assemblées, soit d'une seule pièce à partir de bois taillé dans la masse. Les cadres de la présente position peuvent être en bois marquetés ou en bois incrustés. Les articles visés à cette position peuvent être constitués aussi bien par du bois naturel que …
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