… (tortues de mer ou tortues fluviales), peuvent être frais, séchés ou autrement conservés. L'huile … par une substance sécrétée par l'animal et qui se solidifie rapidement au contact de l'air. Ils peuvent être à l'état brut ou avoir subi des traitements destinés à les débarrasser des plumes, duvets, …
… avions, remorques pour le camping, automobiles ou moyens de transport analogues. Au nombre de ces articles, on peut citer : les tentures (y compris celles pour tribunes d'apparat, pour cérémonies mortuaires, etc. à l'exclusion … également tapis de table ( autres que ceux ayant les caractéristiques des tapis de pied ‑ voir la Note 1 du …
… tissus est précisé dans la partie I‑C des Considérations générales de la Section XI. Il est à noter cependant … la présente position couvre les tissus obtenus à l'aide de traits, lames ou autres fils de métal des Sections XIV et … en fils métalliques ( n°s 71.15 , 73.14 , 74.19 ou 76.16 généralement). …
… qu'ils soient ou non imprégnés, enduits, recouverts ou stratifiés, ou en tissus ( autres qu 'en bonneterie) des … de plongée et les scaphandres de protection contre les radiations, non combinés avec des appareils respiratoires. … matelassés en pièces du n° 58.11 ( n°s 62.01 ou 62.02 généralement) ‑ Voir la Note explicative de sous‑positions à …
… comprend les appareils mécaniques non électriques , généralement actionnés à la main, d'un poids maximal de … pas, en eux‑mêmes, considérés comme dispositifs mécaniques entraînant la classification dans la présente position, à … viande (hache‑viande et similaires), à mouler la viande, à râper le fromage, à couper ou à peler les légumes ou les …
… similaires. A l'exclusion des cheveux simplement lavés ou dégraissés et des cheveux détirés dans le sens de la … mèches, nattes, chignons, par exemple) ou d'autres ouvrages. Par cheveux remis , il faut entendre les cheveux … notamment : 1) Les articles constitués par un ruban, généralement de laine ou de poils, entrelacé autour de deux …
… que : a) Les éléments d'optique, en verre, non travaillés optiquement ( Chapitre 70 ). b) Les … ( n° 40.16 ), en cuir naturel ou reconstitué (y compris les membranes en cuir pour compteurs) ( n° 42.05 ) ou en … ). c) Les parties et fournitures d'emploi général, au sens de la Note 2 de la Section XV, en métaux …
… dispositif dont la régulation est assurée par un balancier‑spiral, un quartz ou tout autre système propre à déterminer … ne remplissant pas les conditions stipulées dans le premier paragraphe, notamment ceux à pendule, ceux comportant tout … et pendulettes‑réveils sont munis d'une sonnerie, agissant généralement sur le boîtier formant timbre, qui se déclenche …
… également de la position les rubans encreurs et autres pour barographes, thermographes, etc. Ces rubans comportent généralement des dispositifs d’accrochage métalliques et … de rubans de matière plastique ou de papier, d’une matière colorante, d’encre, etc.). Sont exclus de la position : …
… séparées ou en blocs et sous réserve des exclusions rappelées plus loin. Ces articles peuvent comporter des … etc., pour autant que ces impressions conservent un caractère accessoire au regard de l'utilisation de ces … classées dans cette position que si elles comportent des ouvraisons significatives de leur usage particulier (bords …
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