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Section IV > Chapitre 16 > Position 1604

Explanatory notes

… ‑ ‑ Thons, listaos et bonites ( Sarda spp. ) 1604.15 ‑ ‑ Maquereaux 1604.16 ‑ ‑ Anchois 1604.17 ‑ ‑ Anguilles 1604.18 ‑ … Cette position comprend : 1)    Les poissons cuits, de quelque manière que ce soit : cuits à l'eau, grillés, frits, …

Section XXI > Chapitre 97 > Position 9706

Explanatory notes

… anciens, cadres et boiseries. 2)    Les produits des arts graphiques : incunables et autres livres, musique, cartes géographiques, gravures autres que celles du …

Section VI > Chapitre 38 > Position 3821

Explanatory notes

… position comprend des préparations très diverses, dans lesquelles les bactéries, les moisissures, les microbes, les … ou industrielles (fabrication de vinaigre, d'acide lactique, d'alcool butylique, etc.) sont en état de puiser la nourriture qui …

Section XIII > Chapitre 68 > Position 6809

Explanatory notes

… compositions à base de plâtre.               - Planches , plaques, panneaux, carreaux et articles similaires, non … 6809.11 - - Revêtus ou renforcés de papier ou de carton uniquement 6809.19 - - Autres 6809.90 - Autres ouvrages La … ou en compositions à base de plâtre (coloré ou non), lesquelles consistent en mélanges tels que le stuc (plâtre …

Section XV > Chapitre 74 > Position 7419

Explanatory notes

… Cette position englobe tous les ouvrages en cuivre autres que ceux repris soit dans les positions précédentes du … matières, en cuivre, de toute contenance, sans dispositifs mécaniques ou thermiques, même avec revêtement intérieur ou calorifuge …

Section XV > Chapitre 73 > Position 7306

Explanatory notes

… rectangulaire 7306 .69 - - De section non circulaire, autre que carrée ou rectangulaire 7306.90 - Autres Les dispositions de la Note explicative du n°  73.05 s'appliquent mutatis mutandis aux articles de la présente position. … Toutefois, les produits présentant sur toute leur longueur une fente ouverte sont considérés comme profilés …

Section IX > Chapitre 44 > Position 4417

Explanatory notes

… surface travaillante ou toute autre partie travaillante est constituée par l'une quelconque des matières mentionnées dans la Note 1 du …

Section I > Chapitre 4 > Position 0405

Explanatory notes

… recombiné (frais, salé ou rance, même en récipients hermétiquement fermés). Le beurre doit provenir exclusivement du … des sels de neutralisation et des cultures de bactéries lactiques inoffensives (voir la Note 3 a) du présent … Chapitre). Le présent groupe comprend également le beurre fabriqué à partir de lait de chèvre ou de brebis. B) Les …

Section XV > Chapitre 73 > Position 7315

Explanatory notes

… à dents dites silencieuses , chaînes système Galle et analogues) ou en chaînes à boules. On range notamment ici : … pour automobiles. 3)    Les chaînes pour sommiers métalliques, les chaînes de tirage (pour éviers, water‑closets, … terminales ou d'accessoires, tels que crochets, porte‑mousquetons, tés, tourets, anneaux simples, anneaux brisés, …

Section XV > Chapitre 72 > Position 7205

Explanatory notes

… vives (grenailles angulaires). Les grenailles rondes sont obtenues généralement en projetant du métal (fonte brute, … Les grenailles angulaires proviennent du broyage à froid de plaques ou autres formes de métal ou du concassage de la … du ferrocarbonyle, par électrolyse des solutions aqueuses de sels de fer ou par pulvérisation de fer ou …

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