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Section VII > Chapitre 39 > Position 3906

Explanatory notes

… de l'acide acrylique ou de l'acide méthacrylique, de leurs sels ou esters, ou des aldéhydes, amides ou nitriles … le polymère le plus important de cette catégorie. Il est utilisé, en raison de ses propriétés optiques excellentes et de sa résistance, …

Section V > Chapitre 25 > Position 2526

Explanatory notes

… carrée ou rectangulaire; talc. 2526.10 ‑ Non broyés ni pulvérisés 2526.20 ‑ Broyés ou pulvérisés La stéatite … au toucher. La stéatite naturelle relevant de la présente position peut être façonnée ou transformée de la même … Les termes craie de Briançon ou craie d'Espagne servent à désigner certaines variétés de stéatite ou de talc …

Section VI > Chapitre 28 > Position 2847

Explanatory notes

… de l'eau ordinaire. Il peut avoir une consistance sirupeuse; il corrode la peau, surtout lorsqu'il est concentré. Le peroxyde d'hydrogène est présenté dans des touries. Le peroxyde d'hydrogène est très … dans la présente position. Le peroxyde d'hydrogène sert au blanchiment des textiles, des plumes, de la paille, …

Section XVII > Chapitre 87 > Position 8712

Explanatory notes

… autres cycles (y compris les triporteurs), sans moteur. La présente position couvre les cycles dont les roues sont … munies d'un dispositif permettant de ne pédaler que d'une seule jambe). 5)    Les bicyclettes équipées de … ( n° 95.03 ). c)     Les bicyclettes spéciales utilisables seulement pour attractions foraines ( n° 95.08 ). …

Section XV > Chapitre 72 > Position 7219

Explanatory notes

… ‑ Simplement laminés à chaud, enroulés : 7219.11 ‑ ‑ D'une épaisseur excédant 10 mm 7219.12 ‑ ‑ D'une épaisseur de 4,75 mm ou plus mais n'excédant pas 10 mm … à 72.10 s'appliquent mutatis mutandis aux produits de la présente position. ° °   ° Notes explicatives de …

Section IV > Chapitre 22 > Position 2203

Explanatory notes

… avec du malt d'orge ou de froment, qu'on a fait bouillir en présence d'eau avec généralement du houblon. Certaines … , du dioxyde de carbone ou encore d'autres substances. Selon les procédés de fermentation employés, on peut avoir : …

Section VII > Chapitre 39 > Position 3916

Explanatory notes

… de vinyle 3916.90 ‑ En autres matières plastiques La présente position couvre les monofilaments dont la plus … Ces produits sont obtenus en grande longueur en une seule opération (généralement l'extrusion) et présentent, d'une extrémité à l'autre, une section transversale constante ou répétitive. Les profilés …

Section XI > Chapitre 51 > Position 5106

Explanatory notes

… 5106.20 ‑ Contenant moins de 85 % en poids de laine La présente position se rapporte aux fils de laine cardée, … (voir la partie I‑B 3) des Considérations générales de la Section XI). Les fils qui font l'objet de la présente … ils sont, en général, d'épaisseur irrégulière et peu serrés. Ces fils peuvent avoir été traités comme il est …

Section XXI > Chapitre 97 > Position 9702

Explanatory notes

… plus de 100 ans d’âge 9702.90 - Autres N’entrent dans la présente position que les gravures, estampes et … peuvent être en taille‑douce, au burin, à la pointe sèche, à l’eau forte, au pointillé, etc. Les épreuves dites …

Section VI > Chapitre 38 > Position 3813

Explanatory notes

… sont présentées à l'état de liquides ou à l'état sec. B)   Les charges extinctrices , c'est‑à‑dire les … de bicarbonate de sodium par exemple) non mélangés, mais séparés par une cloison et destinés à être mis en contact au moment de l'emploi. 3)   Ou même un seul produit non mélangé (du tétrachlorure de carbone, du …

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