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Section XVI > Chapitre 84 > Position 8428

Explanatory notes

… mécaniques et trottoirs roulants 8428.60 - Téléphériques (y compris les télésièges et remonte pentes); mécanismes de traction pour funiculaires 8428.70 - Robots … avec l'appareillage de levage ou de manutention. Présentés isolément, ils relèvent du n° 84.31  lorsqu'ils sont équipés …

Section XVI > Chapitre 85 > Position 8518

Explanatory notes

… électriques d'audiofréquence de tous types, présentés isolément, sans égard à l'usage particulier en vue duquel … ( ils relèvent généralement du n° 85.04 ). Même présentés isolément, lesdits supports et autres dispositifs en cause … haut‑parleurs. Quant aux encadrements et châssis présentés isolément, ils relèvent également de la présente position …

Section XVIII > Chapitre 90 > Position 9015

Explanatory notes

… OU DE NIVELLEMENT Ces appareils et instruments sont utilisés, en règle générale, sur le terrain, soit pour … superficie des terrains, la détermination des hauteurs ou abaissements de terrain au‑dessus d'un plan horizontal, ou … ). d)    Les niveaux (à bulle d'air, etc.) des types utilisés dans le bâtiment ou la construction (par exemple, …

Section VII > Chapitre 40 > Position 4001

Explanatory notes

… contenant, en suspension, du caoutchouc (à savoir, du polyisoprène à poids moléculaire élevé) dans une proportion … Ce groupe comprend : 1)    Les latex de caoutchouc naturel stabilisés ou concentrés . Les latex de caoutchouc coagulant … matières solubles et en protéines, ils donnent d'excellents isolants électriques. Le transport des latex de caoutchouc …

Section VI > Chapitre 28 > Position 2833

Explanatory notes

…               ‑ Sulfates de sodium : 2833.11 ‑ ‑ Sulfate de disodium 2833.19 ‑ ‑ Autres               ‑ Autres … 2833.40 ‑ Peroxosulfates (persulfates) A.- SULFATES Sont compris ici les sels métalliques de l'acide sulfurique (H 2 … à l'état anhydre ou hydraté sous forme de poudre ou de gros cristaux transparents s'effleurissant à l'air et se …

Section XVIII > Chapitre 90 > Position 9032

Explanatory notes

… ou pour le contrôle automatique des températures sont utilisés dans les installations de contrôle ou de régulation … Ces appareils peuvent être munis de manomètres et sont utilisés, par exemple, pour la commande de motopompes ou de … de l'air, ventilateur, etc.).        Les thermostats sont utilisés notamment pour le réglage de la température dans …

Section XVI > Chapitre 84 > Position 8412

Explanatory notes

… Cette position englobe les moteurs et machines motrices non comprises dans les positions précédentes (n°s  84.06 à 84.08 … autres que les turbines à vapeur, les moteurs à piston à allumage par étincelles ou par compression, les … etc. 4)  Les actionneurs hydrauliques , présentés isolément, composés d'un corps en métal dans lequel se …

Section VI > Chapitre 29 > Position 2915

Explanatory notes

… NITRES OU NITROSES CONSIDERATIONS GENERALES Les acides compris dans le présent Sous-Chapitre sont les acides … 3 H), nitrés (–NO 2 ) ou nitrosés (–NO) ou par toute combinaison de ces halogènes ou groupes. 29.15 - Acides … de benzyle, de bornyle, de citronellyle, de géranyle, d’isobor-nyle, de linalyle, de menthyle, de phényl-éthyle, de …

Section XI > Chapitre 58 > Position 5810

Explanatory notes

… ‑ D'autres matières textiles Les broderies sont obtenues en faisant travailler des fils, dits fils brodeurs , sur un fond préexistant constitué par un tulle, un filet, un velours, un … ruban, une étoffe de bonneterie, une dentelle ou tout autre tissu, ou par un feutre ou un nontissé, de manière à …

Section VI > Chapitre 28 > Position 2835

Explanatory notes

…               ‑ Phosphates : 2835.22 ‑ ‑ De mono‑ ou de disodium 2835.24 ‑ ‑ De potassium 2835.25 ‑ ‑ … 2835.39 ‑ ‑ Autres A.- PHOSPHINATES (HYPOPHOSPHITES) Sont compris ici, sous réserve des exclusions rappelées dans … de sodium (NaPH 2 O 2 ), en tablettes ou en poudre cristalline, blanches, hygroscopiques. II)   Le phosphinate …