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Section VI > Chapitre 28 > Position 2810

Explanatory notes

… de bore) (B 2 O 3 ) se présente en masses vitreuses et transparentes, en cristaux ou en paillettes blanches. On l'a utilisé pour préparer artificiellement des pierres gemmes (corindon, …

Section II > Chapitre 11 > Position 1105

Explanatory notes

… pommes de terre fraîches, en les écrasant et en réduisant, par séchage, la purée ainsi obtenue en une farine, en une … de préparations. En outre, la présente position ne comprend pas  : a)    Les pommes de terre simplement desséchées, …

Section VII > Chapitre 40 > Position 4004

Explanatory notes

… non durci définitivement inutilisables en tant que tels par suite de découpage, usure ou autres motifs .         … ). 3)     Le caoutchouc en poudre ou en granulés obtenu à partir des produits mentionnés en 1) et 2) ci‑dessus . La … ou être moulés directement dans des articles qui n'exigent pas une grande résistance. Les déchets, débris, rognures, …

Section V > Chapitre 25 > Position 2505

Explanatory notes

… la nature à l'état de sables, c'est‑à‑dire sous la forme de particules plus ou moins fines provenant de la désagrégation … et quartzeux utilisés pour la construction, la verrerie, le décapage des métaux, etc. 2)    Les sables argileux et les …

Section XXI > Chapitre 97 > Position 9706

Explanatory notes

… ayant plus de 100 ans d’âge, pour autant qu ’ils ne soient pas repris dans les n°s 97.01 à 97.05 . L’intérêt de ces articles réside dans leur ancienneté et, par là‑même généralement, dans leur rareté. Leur nombre est … C’est ainsi que des meubles anciens peuvent comporter des parties de fabrication moderne (renforcements ou …

Section XI > Chapitre 50 > Position 5004

Explanatory notes

… aussi ouvrée ou filagée ), c'est‑à‑dire aux fils obtenus par torsion d'un ou de plusieurs filaments de soie grège du n° 50.02. Ces fils ne sont cependant pas rangés ici lorsqu'ils sont considérés comme ficelles du … conditionnés pour la vente au détail du n° 50.06 (voir les parties I‑B 2) et 3) des Considérations générales de la …

Section XIII > Chapitre 69 > Position 6902

Explanatory notes

… normalement pour la construction des fours, foyers, appareils pour les industries métallurgiques et chimiques, de … Elle comprend notamment : 1)    Les briques de toute forme (parallélépipédiques, cunéiformes, cylindriques, semi … Section XVI. 2)    Les dalles et carreaux réfractaires de pavement et de revêtement. Sont exclus de cette position les …

Section XIII > Chapitre 70 > Position 7001

Explanatory notes

… de ces mêmes objets). Ils se caractérisent généralement par leurs arêtes tranchantes. B)   Le verre (y compris le … similaires, plus ou moins régulières, sans destination particulière.        La variété de verre dite émail consiste … que si elle est présentée en masse (en gâteaux ou en pains). Elle est utilisée pour colorer ou opacifier les …

Section II > Chapitre 12 > Position 1214

Explanatory notes

… sous forme de cylindres, boulettes, etc. agglomérés soit par simple pression, soit par adjonction d'un liant dans une proportion n'excédant pas 3 % en poids. Sont, en outre, exclus de la présente … couleur rouge ou jaune rougeâtre, du n° 07.06 . b)    Les pailles et balles de céréales ( n° 12.13 ). c)     Les …

Section XI > Chapitre 52 > Position 5201

Explanatory notes

… ( Gossypium ). Elles sont essentiellement constituées par de la cellulose et sont recouvertes d'une matière … ou rousse. Elles sont récoltées lorsque les capsules, parvenues à maturité, sont plus ou moins largement ouvertes … et les déchets) qui ont été débarrassées de la plus grande partie de ces impuretés, lavées, dégraissées (y compris …

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